N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011) BULLETIN OFFICIEL 2133
Codification Désignation des Produits d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp-t lémentalres
20 --- autres, simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, même
simplement traités à la surface, mais non autrement ouvrés :
- simplement lustrés, polis ou glacés kg 90 - autrement traités à la surface kg 90 - autres "
5 10 - simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire 10 kg 5 90 - autres 10
72.09
......
72.11 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur
inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus.
- Simplement laminés à chaud :
7211.13 -- Lamines sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une
largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief
5 10 en acier contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04 % pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07 % pour ces deux éléments pris ensemble. 10 kg --. - autres, d'une épaisseur maximum de 6 mm, d'une largeur maximum de
500 mm et dont l'épaisseur n'éxcède pas le dixième de la largeur :
21 - dits «magnétiques» 10 kg 29 - autres 10 kg 30 - autres, d'une épaisseur de 5 mm exclus à 7,50 mm inclus 10 kg
autres, d'une largeur supérieure à 500 mm :
5 40 - dits «magnétiques» 10 kg - -- - - autres :
51 - - d'une épaisseur maximum de 4.75 mm 10 kg 59 - - autres 10
90 - - . autres 10 -
00 -- Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
5 10 --- en acier contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids à 0,04% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble ... 10 kg -
- autres, d'une largeur supérieure à 500 mm, présentés en boblnes d'un poids minimum de 500 kg :
- pour laminés plats dits «magnétiques» 10 kg - destinés au relaminage 10 kg - autres kg autres, d'une épaisseur maximum de 6 mm, d'une largeur maximum de 500 mm et dont l'épaisseur ne dépasse pas le dixième de la largeur : - dits «magnétiques» 10 kg - autres 10 kg • autres, d'une épaisseur de 5 mm exclus à 100 mm inclus 10 kg - autres, d'une largeur supérieure à 500 mm :
50 - dits «magnétiques» 10 kg -
-autres :
61 - - d'une épaisseur de plus de 4,75 mm 10 Kg 69 - autres 10 kg 90 - autres 10 kg 7211.19 00 - Autres
5 10 - - en acier contenant en poids 0,6% ou plus de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en polds à 0,04% pour chacun de çes éléments pris isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble 10 kg - - autres, d'une largeur supérieure à 500 mm, d'une épaisseur minimum de 1,5 mm présentés en bobines d'un poids minimum de 500 kg :
5 20 - pour laminés plats dits «magnétiques» 10 kg - destinés au relaminage :
31 - d'une épaisseur de moins de 3 mm. kg - 39 - autres . 10 kg
autres :
41 - d'une épaisseur de moins de 3 mm. 10 kg - 49 -- autres . kg
- - autres, d'une largeur maximum de 500 mm et dont l'épaisseur ne dépasse
pas le dixième de la largeur
5 5 1 - dits «magnétiques» 10 kg