BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5978 du 15 septembre 2011

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2134 BULLETIN OFFICIEL N° 5978 - 16 chaoual 1432 (15-9-2011)

Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

5 59 - autres 10

utres, d'une largeur supérieure à 500 mm

5 60 • dits «magnétiques 10

- autres, d'une épaisseur :

71 - de 2 mm inclus à 3 mm exclus... 10

72 - de 1 mm exclus à 2 mm exclus

73 - de 0,50 mm inclus à 1 mm inclus

5 74 - de moins de 0,50 mm kg - 79 - - + -- autres.... 10 kg. 90 - - - autres ... 10 kg

- Simplement laminés à froid :

7211.23 100

184.81 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chau-

dières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.

8481.10

8481.80 - Autres articles de robinetterie et organes similaires

7 10 | 00 - ébauches de fonderie... 2,5 kg = 20/00 •- de bouteliles à gaz GPL (3 à 35 kg) 25 • kg 30! - - robinets dits de prise en charge pour branchements d'immeubles :

10 - - en laiton ou en bronze 25 kg 90 - - -. autres .... 2,5 Kg 40 - - - robinetterie sanitaire :

7 10 - robinets dits col de cygne, en alliages de cuivre chromé, à bouton poussoir, à fermeture instantanée et réglage de débit, d'un diamètre d'entrée inférieur' ou égal à 6 mm et dont la hauteur du bec mesurée de la base à la sortie du fluide est d'au moins 250 mm.... 2,5 Kg 7 20 - - pour lavabot, bidets, douches, baignoires et éviers . 25 kg

90 - - autres 2,5 kg 90 - autres :

10 •- - en bronze ou en lalton, dont les diamètres intérieurs d'entrée et de sortie

n'excédant pas 50 mm ... 25 kg 5 90 -- autres 2,5 kg

8481.90 - Parties

7 10|00 - de valves pour bouteilles à gaz de 3 kg ... 25 kg N 7 20|00 de détendeurs pour bouteilles à gaz à usage domestique .... 25 kg - 7 30 00 d'autres détendeurs 10 kg -

40/00 - de robinets dits de «prise en charge» pour branchements d'immeubles en

fonte ou en bronze 25 kg - 50|00 de robinetterie sanitaire (pour lavabos, bidets, douches, balgnoires, éviers) 25

60/00 - de robinetterie de bâtiment 25 kg 90 00

84.82

87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement

conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du nº87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.

- Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par

étincelles :

8703.24 - - D'une cylindrée excédant 3.000 cm'

05/00 --- véhicules à technologie hybride 2,5 N