Arrêté n° 2232-11 du 20 juillet 2011
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
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complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
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BULLETIN OFFICIEL
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2232-11 du 18 chaabane 1432 (20 juillet 2011) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
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LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA - RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace ;
Après avis du Conseil national de l'Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des équivalences des diplômes du 29 juin 2011,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit:
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture visé « à l'article 4 de la loi n° 016-89, assortis du baccalauréat, série « scientifique ou technique ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
1... .....
.... «- Qualification d'architecte dans la spécialité architecture « université d'Etat de l'architecture et de génie civil de « Nijni Novgorod - Fédération de Russie en date du «24 juin 2009, assortie de la qualification de bachelor of « arts en architecture délivrée par la même université le « 30 janvier 2008. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 18 chaabane 1432 (20 juillet 2011).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5983 du 5 kaada 1432 (3 octobre 2011).
N° 5984 - 8 kaada 1432 (6-10-2011) Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2364-11 du 3 ramadan 1432 (4 août 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 7 juillet 2011 ;
Après avis de la ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent « est fixée ainsi qu'il suit :
«…...... ....
.... .... « Ukraine :
.... ....
.... «- Qualification du médecin, docteur en 1 médecine en «spécialité : médecine générale, délivrée par l'université « nationale de médecine de Kharkiv le 30 juin 2008 « assortie d'un stage de deux années, une année au C.H.U. « de Casablanca et une année au sein de l'hôpital Moulay « Youssef de Casablanca, validé par la faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca le 24 juin 2011. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 3 ramadan 1432 (4 août 2011).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5983 du 5 kaada 1432 (3 octobre 2011).
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine