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Arrêté

Arrêté n° 2232-11 du 20 juillet 2011

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 2232-11 du 20 juillet 2011 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5984 (édition de traduction officielle) du 6 octobre 2011, page 2236 (page 86 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2232-11
Date de l'acte
20 juillet 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5983 du 3 octobre 2011, page 40 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2232-1120 juillet 2011 : Date de l'acte ; 6 octobre 2011 : Publication, BO n° 5984 du 6 octobre 201120 juillet 20116 octobre 201120 juillet 2011 : Date de l'acte6 octobre 2011 : Publication, BO n° 5984 du 6 octobre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5984 du 6 octobre 2011, page 86

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BO n° 5984 du 6 octobre 2011, édition française : 104 pages, 71 actes.

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    complétant l'arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques.

    page 85

  • Arrêté n° 2050-11 du 12 juillet 2011

    complétant l'arrêté n°2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.

    page 85

  • Arrêté n° 2366-11 du 4 août 2011

    complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.

    page 87

Voir les 71 actes du BO n° 5984

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