BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5988 du 20 octobre 2011

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2320

Province/préfecture de..

Avis spécialisé de

Mile, Mme, Mr ... Né(e) le ...... ...... à CIN n°

BULLETIN OFFICIEL N° 5988 - 22 kaada 1432 (20-10-2011)

ANNEXE N° 6

Fiche de référence

i

le

....

... ....**

Permis de Conduire n°

Profession :

Adresse 'I) :

Candidat pour la catégorie : Al A B et E(B)

Motifs de l'avis :

.......

.....

... ....

B public Cet E(C) D et E(D)

••• .... ... Confraternellement

éponse du médecin spécialiste

... •• . .....

... ••. . • ••• .... ....

-.••. .... .. ...

Proposition du médecin spécialiste :

APTE sans restrictions à la conduite d'un véhicule à moteur de la ou des catégories demandées suivantes :

.... APTE à la conduite d'un véhicule à moteur de la ou des catégories demandées suivantes :

avec les restrictions ou conditions suivantes (limitation de la durée, appareillage ou aménagements):

.. . .

........ .... ...•..

... INAPTE à la conduite d'un véhicule à moteur de la ou des catégories demandées suivantes :

1) Adresse mentionnée sur la CIN

le

:

Signature et cachet du médecin