BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6010 du 5 janvier 2012

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N° 6010 - 11 safar 1433 (5-1-2012)

BULLETIN OFFICIEL

approuvant l'accord pétrolier « Cap Boujdour Offshore » conclu, le 5 chaabane 1432 (7 juillet 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »;

Vu la demande du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Boujdour Offshore XII » déposée, le 8 juillet 2011, conjointement par l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC.»,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER, - Il est accordé conjointement à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC», le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Boujdour Offshore XII ».

ART. 2. - Les limites du permis visé à l'article premier ci-dessus, qui couvre une superficie de 1998,3 Km? , telles qu'elles figurent sur la carte annexée à l'original du présent arrêté, sont définies comme suit :

a) Par les lignes droites joignant successivement les points 1 à 8 de coordonnées géographiques Datum WGS 1984 suivantes :

Points Latitude Longitude

1 24° 59' 9.542" N 17° 22'39.547" W 2 24° 59' 36.942" N 16º 50' 27.418" W 3 24° 42'43.074" N 16° 50' 12.424" W 4 24° 42'40.867" N 16° 53'10.294" W

24° 40'21.136" N 16° 53 ' 8.190" W 6 24° 39' 51.364" N 17° 27' 26.813" W 7 24° 45'48.678" N 17° 27' 33.834" W 8 24° 45'53.674" N 17° 22'24.323" W

b) Par la ligne droite joignant le point 8 au point 1.

ART. 3. - Le permis de recherche « Cap Boujdour Offshore XII » est délivré pour une période initiale d'une année et six mois à compter du 5 septembre 2011.

ARt. 4. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 kaada 1432 (25 octobre 2011).

AMINA BENKHADRA.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3337-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Boujdour Offshore XIII », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu la loi n° 21-90 relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle qu'elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment son article 22 ;

Vu le décret n° 2-93-786 du 18 joumada I 1414 (3 novembre 1993) pris pour l'application de la loi n° 21-90 susvisée, tel que modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment son article 7 ;

Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3014-11 du 2 chaoual 1432 (1er septembre 2011) approuvant l'accord pétrolier « Cap Boujdour Offshore » conclu, le 5 chaabane 1432 (7 juillet 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;

Vu la demande du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Boujdour Offshore XIII » déposée, le 8 juillet 2011, conjointement par l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - Il est accordé conjointement à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC», le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Boujdour Offshore XIII ».

ART. 2. - Les limites du permis visé à l'article premier ci-dessus, qui couvre une superficie dé 1971,2 Km?, telles qu'elles figurent sur la carte annexée à l'original du présent arrêté, sont définies comme suit :

a) Par les lignes droites joignant successivement les points I à 7 de coordonnées géographiques Datum WGS 1984 suivantes :

Points Latitude Longitude

24° 42'40.867" N 16° 53' 10.294" W 2 24° 42' 43.074" N 16° 50' 12.424" W 3 24° 43' 4.702" N 16° 15'13.164" W 4 24° 26'23.519" N 16° 15' 3.209" W 5 24° 26'13.703" N 16° 32'44.812" W 6 24° 25'59.986" N 16° 52'55.322" W 7 24° 40'21.136" N 16°53' 8.190"W

b) Par la ligne droite joignant le point 7 au point 1.

RT. 3. - Le permis de recherche « Cap Boujdour Offshore XIII » est délivré pour une période initiale d'une année et six mois à compter du 5 septembre 2011.

ART. 4. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et | publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 kaada 1432 (25 octobre 2011).

AMINA BENKHADRA.

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