BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6014 du 19 janvier 2012

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144 BULLETIN OFFICIEL

Annexe II

An

N° 6014 - 25 safar 1433 (19-1-2012).

Les substances, familles et goupes de substances, ou sources de pollution, ci- ues substances, Tamilles et goupes de substances, ou sources de pollution, ci- après énumérés sans ordre de priorité aux fins de l'article 6 du Protocole, ont été choisis principalement sur la base des critères retenus pour l'annexe I mais en tenant compte du fait qu'ils sont en général moins nocifs ou sont plus aisément rendus inof* fensifs par un processus naturel et, par conséquent, affectent en général des zones côtières plus limitées.

côtières plus limitées.

:

1. Les éléments suivants, ainsi que leurs composés :

1. Zinc 6. Sélénium 11. Etain 2. Cuivre 7. Arsenio 12. Baryum 3. Nickel 8. Antimoine ' 13. Béryllium 4. Chrome 9. Molybdène 14. Bore 5. Plomb 10. Titane 15. Uranium

16. Vanadium 17. Cobalt 18. Thallium 19. Tellure 20. Argent

2. Les biocides et leurs dérivés non visés à l'annexe I.

3. Les composés organosiliciós et substances qui peuvent donner naissance à de

tels composés dare le milieu marin à l'exclusion de ceux qui sont biologiquement inoffensifs ou qui se transforment rapidement en substances biologique-

ment inoffensives.

ment inoffensives.

4. Pétrole brut et hydrocarbures de toute origine.

5. Cyanures et fluorures.

6. Détergents et autres substances tensio-actives non biodégradables.

7. Composés inorganisques du phosphore et phosphore élémentaire.

8. Micro-organismes pathogènes,

9. Rejets thermiques.

10. Substances ayant un effet nuisible sur le gôût et/ou sur l'odeur des produits

de consommation de l'homme dérivés du milieu aquatique, ainsi que les composés susceptibles de donner naissance à de telles substances dans le milieu marin.

11. Substances exerçant une influence défavorable soit directement soit indirec-

temet sur la teneur en oxygène du milieu marin spécialement celles qui peu-

vent être à l'origine de phénomènes d'eutrophi

vent être à l'origine de phénomènes d'eutrophisation. d'eutrophisation.