N° 6018 - 9 rabii 1 1433 (2-2-2012)
BULLETIN OFFICIEL
Protocole de coopération entre la radiodiffusion-télévision marocaine et la radiotélévision portugaise
Préambule
Désireux de renforcer leurs relations mutuelles et d'élargir coopération existante, et sur la base de l'Accord entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République portugaise sur la coopération dans le domaine de l'information, information, la radiodiffusion-télévision marocaine et la
diotélévision portugaise conviennent de ce qui suit :
Article premier
Les deux Organismes: échangeront les programmes d'actualité culturelle, artistique, scientifique, sportive, ainsi que tout matériel qui peut contribuer à une meilleure connaissance des activités et réalisations de chacun des deux pays.
Chaque programme sera accompagné, en plus du son international, d'un texte de commentaire rédigé en langue française ou anglaise.
Arțicle 2
Les échanges de programmes seront réalisés sur la base d'offres réciproques ainsi qu'à l'initiative ou à la demande de l'un ou de l'autre organisme, étant entendu que chacun des deux Organismes pourra utiliser le matériel reçu selon ses convenances.
Article 3
Les échanges dans le cadre du présent Protocole s'effectueront à titre gracieux. Dans le cas où l'exploitation de certains programmes est soumise à des dispositions financières particulières, l'Organisme expéditeur devra informer au préalable l'autre Organisme de cette obligation.
Article 4
Les deux Organismes s'engagent à ne pas céder à une tierce partie le matériel reçu sans le consentement préalable de l'Organisme expéditeur.
Les frais d'envoi seront à la charge de l'Organisme expéditeur.
Article 5 Les coproductions feront l'objet d'accords particuliers. Article 6
Les deux Organismes échangeront des informations relatives aux questions concernant les programmes, les techniques, les règlements du travail ainsi que la formation et le perfectionnement professionnels.
Article 7
A l'occasion des échanges de visites entre les personnels des deux Organismes, l'Organisme hôte leur fournira, dans la mesure du possible l'assistance nécessaire pour l'accomplissement de leurs missions respectives dans les domaines technique, artistique, journalistique et de programmațion.
Article 8
Chacun des deux Organismes accordera dans la mesure du possible possible l'assistance technique nécessaire aux équipes de l'assistance reportage et aux correspondants de l'autre Organisme en mission dans son pays. :
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Article 9
Le présent Protocole sera applicable à la date de l'entrée en vigueur de l'Accord entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République portugaise sur la coopération dans le domaine de l'information et aura une validité de trois ans. Il est prorogé par tacite reconduction, si aucun des Organismes contractants ne le dénonce ou ne demande sa révision trois mois avant son échéance.
Fait à Rabat, le 18 octobre 1988 en deux exemplaires originaux, les deux textes faisant également foi.
Pour Pour
la Radiodiffusion - Télévision la Radio Télévision Marocaine Portugaise
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Protocole de coopération entre la radiodiffusion- télévision marocaine
et la radiodiffusion portugaise dans le domaine de la radio
Préambule
Désireux de renforcer leurs relations mutuelles et d'élargir la coopération existante, et sur la base de l'Accord entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République portugaise sur la coopération dans le domaine de l'information, la Radiodiffusion-Télévision marocaine et la Radiodiffusion portugaise conviennent de ce qui suit :
Article premier
Les deux Organismes échangeront des informations et des reportages sur les thèmes d'actualité relevant de la vie sociale, économique, scientifique, culturelle, artistique et sportive.
Article 2
les deux Organismes échangeront des enregistrements de musique classique, légère et folklorique. Ils échangeront également des enregistrements de concerts publics. Ces enregistrements seront accompagnés de textes comportant les informations nécessaires.
Article 3
Chaque Organisme mettra à la disposition de l'autre Organisme des textes rédigés en langue française ou anglaise de programmes littéraires, de pièces radiophoniques et d'autres programmes à caractère culturel.
Article 4
Les deux Organismes échangeront leurs programmes sur la base des offres soumises de part et d'autre, sur demande ou à l'initiative de l'un d'entre eux.
lls s'efforceront de promouvoir les échanges de programmes de tous genres et, à cet effet, ils s'informeront régulièrement sur les possibilités d'échanges par le biais :
- de l'envoi de catalogues de programmes à offrir ;
- de la participation aux revues de programmes radiophoniques
et aux festivals, et
- de toute autre forme d'information mutuelle.