296 BULLETIN OFFICIEL Nº 6022 - 23 rabii 1 1433 (16-02-2012)
Les conteneurs comportant un nombre important de fermetures telles que vannes, robinets, trous d'homme, flasques, eta., seront aménagés de manière à limiter, autant que possible, le nombre des scellements douaniers. A cet effet, les fermetures voisines les unes des autres seront reliées par un dispositif commun exigeant un seul scellement ou
pourvues d'un couvercle répondant au même but.
a) Les conteneurs à toit ouvrant seront construite de manière à limiter autant que poesible le nombre de scellementa douaniers.
Paragraphe 1, alinéa c). - Ouvertures de ventilation
4.2.1.0)-1 a) Leur dimension maximale ne devra pas, en principe,
dépasser 400 mm.
b) Ies ouvertures qui pourraient permettre l'accès direct aux marchandises seront obatruées par une toile métallique ou une plaque métallique perforée (dimension maximale des trous : 3 mm dans les deux cas) et seront protégées par un grillage métallique soudé (dimension maximale des mailles : 10 mm).
Les ouvertures ne permettant pas l'accès direct aux marchandises (grâce à des systèmes à coudes ou à chicanes, par exemple) seront pourvues des mêmes dispositifs, les dimensions des trous et mailles pouvant toutefois aller jusqu'à 10 et 20 mm respectivement.
a) Lorsque des ouvertures seront pratiquées dans des bâches, les dispositifs mentionnés à l'alinéa b) de la présente note seront en principe exigés. Cependant, les systèmes d'obturation constitués par une plaque métallique perforée placée à l'extérieur et une toile de métal ou d'une autre matière, fixée à l'intérieur, seront admis.
Paragraphe I, alinéa C). - Ouvertures d'écoulement
4.2.1.0)-2 Leur dimension maximale ne devra pas, en principe, dépasser 35 mm.
b) tes ouvertures permettant l'accès direct aux marchandises seront pourvues des dispositifs indiqués à l'alinéa b) de la note explicative 4.2.1.c)-1 pour les ouvertures de ventilation
c) Lorsque les ouvertures d'écoulement ne permettent pas l'accès direct aux marchandises, les dispositifs visés à