BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6022 du 16 février 2012

Page 42 sur 100

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

BULLETIN OFFICIEL N° 6022 - 23 rabii | 1433 (16-02-2012)

l'article 4

caphe 6 de l

Câble ou corde de fixation de la bâ Vue en cou NE BACHE AUTOUR DES FERRURES DE COIN » prescriptions de l'alinéa a) du paragraph Bâche de toit

6 - Croquis No 2

Annexe 6: DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE E spositif reproduit ci-dessous répond aux pr

ce 4. cation aux montants d'angle Fixati

Le dispo de l'Annexe 4