BULLETIN OFFICIEL
N° 6040 - 27 joumada I 1433 (19-4-2012)
NUMERO DU TARIF
dos douanes DESIGNATION DES PRODUITS
85.12 Fer à repasser
85.19 Tableau de commande et de distribution d'electricité
85.06/12 Articles menagers électriques 85.23 Fis et cables électriques 86.07 Wagons pour le transport des mar-
chandises
87.02 Voitures de marchandises (moins 3.000 cm) autobus et camions 87.06 Radiateur à eau
87.09/10/12 Motocycles, vélocipèdes, leurs parties et pièces détachées 90.26 Compteurs d'eau
94.01/03 Mobiliers de bureaux CH. 96 Ouvrages de brosseries 25.10 Phosphates de calcium 25.11 Sulfate de Baryum 26.01 • Minerai de fer
26.01 Minerai de manganèse 26.01 Minerai de plomb 26.01 Minerai de zinc
26.01 Minerai de cuivre 42.01 à 03/42.05 Articles en cuir (articles de l'artisanat) 46.03 Ouvrages de vannerie (articles de
l'artisanat)
44.27 • Ouvrages en bois (articles de l'artisanat) 58.01/10 Tapis et broderie (articles de l'artisanat) 64.02 Babouches (articles de l'artisanat) 71.12/13/15 Bijoux (articles de l'artisanat) 74.18/19 et 83.06 Ouvrages en cuivre (articles de l'arti-
:. sanat)
LISTE B. — Produits originaires et en provenance de la République Islamique de Mauritanie admis au Royaume du Maroc en franchise du droit de douane.
NUMBRO DU TARIF
dos douaros DESIGNATION DES PRODUITS
: 01.02 Bovins
01.04 Ovins et caprins
01.05 Volaille
01.06 Cameling
03.01 Poissons frais réfrigérés ou congelés 03.01 Poutargue (œufs de mulet) 03.02 Poissons simplement salés en saumure,
séchés ou fumés 03.03 Crustacés et mollusques
....
1819
NUALERO DU TARIF
des douanes DESIGNATION DES PRODUITS
04.07/23.01 Farine de poissons Chap. 4 Lait et produits laitiers 05.05 Déchets de poissons. 06.01/06 Plantes vivantes et produits de la flori-
culture
08.01 Dattes
09.01. à 10 Épices
CH. 10 Céréales
11.01 à 06 Produits de la minoterie 13.02 Gomme arabiqué 15.04 Huile de poissons 16.04 Thon et sardine en conserve 17.04 Bonbons
19.03/07/08 Pâtes alimentaires, couscous, biscuits 22.01 Eau minérale 23.04/07 Tourteaux et autres préparations pour
l'alimentation du bétail 25.20 Gypse
25.20 Platre
26.01 Minerai de fer 26.01 Minerai de cuivre 28.04/27.11 Gaz (oxygène propane et butane) CH. 28 et 29 Produits chimiques 32.09 Peintures
32.09 Vernis
33.06 Parfums et produits cosmétiques 34.01 Savons de toilette et savons de ménage 34.02 'Détergents
34.06 • Bougies
36.06 • Allumettes
38.11 Insecticides - fongicides - pesticides 39.02 Tuyaux en P.V.C. 39.02 Tubes en matière plastique à usage
électrique
39.02 Tuyaux d'arrosage 41.01 à 08 Peaux et cuirs CH. 48 et 49 • Articles et ouvrages en papier et articles
de librairie 62.01 Couvertures
64.0% Chaussures
73.10 Fer à béton toutes dimensions confondues 73.13 Tôles ondulées 73.27 Grillages en ter 73.31/74.14 Pointes • 73.40 Arrosoirs et accessoires pour jardinage 94.04 Sommiers
Divers Produits de l'artisanat
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Builetin officiel » n° 6038 du 20 joumada | 1433 (12 avril 2012).