BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6040 du 19 avril 2012

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BULLETIN OFFICIEL

N° 6040 - 27 joumada I 1433 (19-4-2012)

NUMERO DU TARIF

dos douanes DESIGNATION DES PRODUITS

85.12 Fer à repasser

85.19 Tableau de commande et de distribution d'electricité

85.06/12 Articles menagers électriques 85.23 Fis et cables électriques 86.07 Wagons pour le transport des mar-

chandises

87.02 Voitures de marchandises (moins 3.000 cm) autobus et camions 87.06 Radiateur à eau

87.09/10/12 Motocycles, vélocipèdes, leurs parties et pièces détachées 90.26 Compteurs d'eau

94.01/03 Mobiliers de bureaux CH. 96 Ouvrages de brosseries 25.10 Phosphates de calcium 25.11 Sulfate de Baryum 26.01 • Minerai de fer

26.01 Minerai de manganèse 26.01 Minerai de plomb 26.01 Minerai de zinc

26.01 Minerai de cuivre 42.01 à 03/42.05 Articles en cuir (articles de l'artisanat) 46.03 Ouvrages de vannerie (articles de

l'artisanat)

44.27 • Ouvrages en bois (articles de l'artisanat) 58.01/10 Tapis et broderie (articles de l'artisanat) 64.02 Babouches (articles de l'artisanat) 71.12/13/15 Bijoux (articles de l'artisanat) 74.18/19 et 83.06 Ouvrages en cuivre (articles de l'arti-

:. sanat)

LISTE B. — Produits originaires et en provenance de la République Islamique de Mauritanie admis au Royaume du Maroc en franchise du droit de douane.

NUMBRO DU TARIF

dos douaros DESIGNATION DES PRODUITS

: 01.02 Bovins

01.04 Ovins et caprins

01.05 Volaille

01.06 Cameling

03.01 Poissons frais réfrigérés ou congelés 03.01 Poutargue (œufs de mulet) 03.02 Poissons simplement salés en saumure,

séchés ou fumés 03.03 Crustacés et mollusques

....

1819

NUALERO DU TARIF

des douanes DESIGNATION DES PRODUITS

04.07/23.01 Farine de poissons Chap. 4 Lait et produits laitiers 05.05 Déchets de poissons. 06.01/06 Plantes vivantes et produits de la flori-

culture

08.01 Dattes

09.01. à 10 Épices

CH. 10 Céréales

11.01 à 06 Produits de la minoterie 13.02 Gomme arabiqué 15.04 Huile de poissons 16.04 Thon et sardine en conserve 17.04 Bonbons

19.03/07/08 Pâtes alimentaires, couscous, biscuits 22.01 Eau minérale 23.04/07 Tourteaux et autres préparations pour

l'alimentation du bétail 25.20 Gypse

25.20 Platre

26.01 Minerai de fer 26.01 Minerai de cuivre 28.04/27.11 Gaz (oxygène propane et butane) CH. 28 et 29 Produits chimiques 32.09 Peintures

32.09 Vernis

33.06 Parfums et produits cosmétiques 34.01 Savons de toilette et savons de ménage 34.02 'Détergents

34.06 • Bougies

36.06 • Allumettes

38.11 Insecticides - fongicides - pesticides 39.02 Tuyaux en P.V.C. 39.02 Tubes en matière plastique à usage

électrique

39.02 Tuyaux d'arrosage 41.01 à 08 Peaux et cuirs CH. 48 et 49 • Articles et ouvrages en papier et articles

de librairie 62.01 Couvertures

64.0% Chaussures

73.10 Fer à béton toutes dimensions confondues 73.13 Tôles ondulées 73.27 Grillages en ter 73.31/74.14 Pointes • 73.40 Arrosoirs et accessoires pour jardinage 94.04 Sommiers

Divers Produits de l'artisanat

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Builetin officiel » n° 6038 du 20 joumada | 1433 (12 avril 2012).