BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6040 du 19 avril 2012

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N° 6040 - 27 joumada I 1433 (19-4-2012) BULLETIN OFFICIEL 1845

MODELE DE LA FICHE DE SYSTEMES ANTISALISSURE

FICHE DE SYSTEMES ANTISALISSURE i (La présente fiche doit être jointe en permanence au certificat international du système antisalissure) Caractéristiques du navire

Nom du navire :

Numéro ou lettres distinctifs :

Numéro OMI :

Détails du ou des systèmes antisalissure appliqués Type(s) de système(s) antisalissure utilisé(s)

Date(s) d'application du ou des systèmes antisalissure... Nom(s) de la ou des compagnies et installations/lieu(x) où a été effectuée l'application....

Nom(s) du ou des fabricants du ou des systèmes antisalissure ...

Nom(s) et couleur(s) du ou des systèmes antisalissure .... Nom(s) et couleur(s) du ou des systèmes antisalissure

Ingrédient(s) actif(s) et leur(s) numéro(s) de registre des Chemical Abstract Services (numéro(s) CAS)

Type(s) de revêtement isoiant, le cas échéant.....

Nom(s) et couleur(s) du revêtement isolant appliqué, le cas échéant.

Date d'application du revêtement isolant

IL EST CERTIFIE que la présente fiche est correcte à tous égards. Délivrée à

(Lieu de délivrance de la fiche)

Le...

(Date de délivrance) (Signature de l'agent autorisé

qui délivre la fiche) Visa de la ficheS IL EST CERTIFIE que, lors d'une visite prescrite conformément à la règle 1 1) b) de l'Annexe 4 de la Convention, il a été constaté que le navire satisfaisait à la Convention. Détails du ou des systèmes antisalissure appliqués

Type(s) de système(s) antisalissure utilisé(s) ...