BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6054 du 7 juin 2012

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N° 6054 - 16 rejeb 1433 (7-6-2012) BULLETIN OFFICIEL 2075

ACCORD CULTUREL ENTRE LE ROYAUME DU MAROC ET LE ROYAUME DES PAYS-BAS.

Le Gouvernement du Royaume du Maroc et le Gouvernement des Pays-Bas,

Désireux de resserrer les liens d'amitié entre leurs deux pays et d'intensifier la coopération dans les domaines de l'éducation, la science et la culture au sens le plus large, large, Sont convenus de ce qui suit ;

Article 1

Les Parties contractantes s'engagent à favoriser et à développer dans la mesure du possible les relations entre les deux pays dans les domaines éducatif, scientifique, culturel et sportif.

ARTICLE 2

Les Parties contractantes encourageront la coopération entre leurs institutions et organismes respectifs, chargés de l'éducation, de l'enseignement et de la recherche scientifique. A cet effet elles s'efforceront de promouvoir sur base de récip- A cet effet elles s'efforceront de 'promouvoir sur pase de réciprocité l'échange de professeurs, a'hommes de science, de chercheurs et d'étudiants, spécialement dans le cadre de projets communs, et leur accorderont toutes les facilités requisoa on matière d'entrée et de séjour, et ce, conformément aux lois en vigueur dans chacun des deux pays.

Elles encourageront également l'échange de documentations et d'expériences sur leurs systèmes éducatifs respectifs.

ARTICLE Z

Chacune des la rties contractantes s'efforcera d'accorder à des nationaux de l'autre tartie, sur base de réciprocité ; a. des bourses d'études et de recherche;

b. des bourses de stage dans le domaine de formation de. professeurs.

ARTICLE 4

Ies Parties contractantes encourageront l'enseignement de leurs langues, littératures et cultures ainsi que la recherche dans ces domaines dans les universités et autres établissements d'enseignement de leurs pays repectifs.