BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6054 du 7 juin 2012

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N° 6054 - 16 rejeb 1433 (7-6-2012) BULLETIN OFFICIEL 2087

Dahir n° 1-92-29 du 1°r ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de l'Accord

culturel fait à Fès le 11 avril 1984 entre le gouvernement du Rovaume du Maroc et le gouvernement de la République fédérative du Brésil.

LOUANGE A DIEU SEUL !

(Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI) Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur ! Que Notre Majesté Chérifienne,

Vu l'Accord culturel fait à Fès le 11 avril 1984 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République fédérative du Brésil ;

Vu le procès-verbal d'échange des instruments de ratification de l'Accord précité, fait à Brasilia le 16 juin 1991,

A DÉCIDÉ CE QUI SUIT : Sera publié au Bulletin officiel, à la suite du présent dahir, l'Accord culturel fait à Fès le 11 avril 1984 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République fédérative du Brésil.

Fait à Rabat, le 1er ramadan 1432 (2 août 2011). Pour contreseing :

Le Chef du gouvernement,

ABBAS EL FASSI.

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Accord culturel entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République fédérative du Brésil

Le Gouvernement du Royaume du Maroc

et

Le Gouvernement de la République Fédérative du Brésil, Ci-après denommés les Parties Contractantes,

DESIREUX de renforcer les liens communs d'amitié et de compréhension existant entre les deux pays, de promouvoir et développer leurs relations dans les domaines de la culture et de l'éducation,

ANIMES des principes de respect mutuel envers la souveraineté et l'indépendance de chacune des Parties,

SONT CONVENUS de ce qui suit: ARTICLE I: Les Parties Contractantes encourageront et développeront la coopération a. = entre leurs deux pays dans les domaines de la culture, de l'éducation, des arts et des

sports. Elles procèderont notamment à l'échange de professeurs d'université et de l'enseignement secondaire et d'étudianta,