BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6070 du 2 août 2012

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2155-12 du 9 rejeb 1433 (31 mai 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE

SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES.

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 mai 2012 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. -. L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

/....

« Ukraine :

.....

« - Enseignement supérieur en spécialité médecine générale « et la qualification du médecin, délivré par l'Université « d'Etat de médecine de Zaporijja - Ukraine - le 24 juin 2005, « assorti d'un stage de deux années, du 20 mai 2009 au « 29 janvier 2010 et du 23 juillet 2010 au 24 juin 2011 au « Centre hospitalier régional de l'oriental-hôpital Al Farabi « et du 2 février 2010 au 6 avril 2010 au Centre de santé « Ryad d'Oujda, validé par la faculté de médeciné et de « pharmacie de Fès - le 23 avril 2012. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 9 rejeb 1433 (31 mai 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6068 du 6 ramadan 1433 (26 juillet 2012).

N° 6070 - 13 ramadan 1433 (2-8-2012)

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2245-12 du 13 rejeb 1433 (4 juin 2012) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE

SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;

Sur proposition du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de la politique de la ville ;

Après avis du conseil national de l'Ordre national des architectes;

Après avis de la commission sectorielle des équivalences des diplômes du 7 décembre 2011, •

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :

« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture visé « à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

......... ... « Titulo universitario oficial de arquitecto, délivré par « escuela tecnica superior de arquitectura - universidad « politecnica de Madrid - Espagne - en décembre 2006. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 13 rejeb 1433 (4 juin 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a élé publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6067 du 3 ramadan 1433 (23 juillet 2012).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2402-12 du 1e" chaabane 1433 (21 juin 2012) complétant l'arrêté nº 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE

SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;

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