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N° 6088 - 17 kaada 1433 (4-10-2012)
BULLETIN OFFICIEL
Les deux dernières catégories de membres sont désignées par le président du conseil scientifique pour une période n'excèdant pas deux (2) ans renouvelables.
Le conseil scientifique peut inviter, à titre consultatif, toute personne qualifiée des secteurs public ou privé dont la participation est jugée utile.
Il se réunit, sur convocation de son président, autant de fois que les circonstances l'exigent, et au moins une fois par an.
Le secrétariat du conseil scientifique est assuré par la direction de l'Académie
Il est créé auprès du conseil scientifique une commission d'orientation et de suivi composée des cinq premiers membres visés au premier alinéa du présent article.
En outre, le conseil scientifique peut créer tout comité ou commission dont il fixe la mission, la composition et les modalités de fonctionnement.
ART. 10. - Le conseil intérieur est chargé d'élaborer les programmes de formation et de préparer les projets de recherche, et de les soumettre à l'examen de la commission d'orientation et de suivi visée à l'article 9 ci-dessus.
Il connait de toutes les questions d'ordre pédagogique, notamment celles relatives à l'organisation des opérations de présélection, et des concours d'accès, de l'organisation de la formation, des stages et des travaux d'étude et de recherche.
Il statue en matière de discipline à l'égard des étudiants.
ART. 11. - Le conseil intérieur est présidé par le directeur de l'Académie, et comprend, en outre, les membres suivants :
-le directeur adjoint chargé de la formation et de la
recherche ;
- cinq (5) enseignants en fonction à l'Académie désignés
par le président du conseil scientifique dans la limite d'un enseignant par spécialité ;
- cinq (5) maîtres artisans en fonction à l'Académie désignés par le président du conseil scientifique dans la limite d'un maître artisan par spécialité ;
- un représentant des étudiants en cours de formation, pour
chaque année de formation, élu par ses condisciples. Le conseil intérieur se réunit, sur convocation de son président, autant de fois que les circonstances l'exigent et au moins une fois par mois.
ART. 12. - Le personnel de l'Académie comprend, outre le directeur et les deux directeurs adjoints :
- un personnel enseignant, permanent contractuel et
vacataire ; composé de maîtres artisans et d'enseignants spécialisés dans les domaines de la formation dispensée à l'Académie ;
- un personnel administratif et technique.
Il peut être fait appel à des experts nationaux ou étrangers engagés par contrat pour des missions spécifiques de formation et /ou d'expertise, à durée déterminée.
Chapitre III Organisation de la formation
ART. 13. - La formation dispensée à l'Académie est organisée en spécialités et sanctionnée par le diplôme de l'Académie des arts traditionnels avec indication de la spécialité.
Les spécialités de formation sont fixées comme suit :
- la spécialité en art du bois :
Bois sculpté-bois peint ;
- la spécialité en art des métaux :
Bijouterie-ferronnerie ;
- la spécialité en art du bâtiment traditionnel :
Plâtre-zellige/céramique-taille de la pierre ;
- la spécialité en art du cuir :
Maroquinerie ;
- la spécialité en art du tissage :
Tissage traditionnel.
En outre, il est institué à l'Académie une formation en calligraphie, dont les conditions d'accès et les modalités calligraphie, modalités d'organisation sont fixées par arrêté de l'autorité gouvernementale chargée de l'artisanat, sur proposition du conseil scientifique de l'Académie.
Les spécialités mentionnées ci-dessus peuvent être, en tant que de besoin, modifiées ou complétées par arrêté de l'autorité gouvernementale chargée de l'artisanat.
ART. 14. - Les enseignements dispensés dans chaque spécialité, sont destinés à :
- l'acquisition des connaissances scientifiques, techniques et professionnelles nécessaires à la maîtrise des maîtrise des compétences objet des modules dispensés ;
- le développement des connaissances artistiques de base ; - la préparation des étudiants en vue de leur permettre
d'effectuer des travaux de recherche et d'innovation. ART. 15. - L'admission à chaque spécialité a lieu par voie de concours ouvert, après présélection, aux candidats ayant suivi la formation dans l'une des spécialités dispensées à l'Académie et titulaires d'un baccalauréat scientifique ou technique et d'un diplôme de technicien spécialisé ou d'un certificat attestant que le candidat a passé deux années d'études supérieures avec succès ou un titre équivalent.
Seuls sont convoqués au concours les candidats dont les dossiers ont été retenus au cours de la présélection.
Les modalités d'organisation du concours et les critères de présélection ainsi que les quotas des candidats à admettre annuellement pour chaque spécialité, sont fixés par arrêté de l'autorité gouvernementale chargée de l'artisanat, sur proposition du conseil scientifique de l'Académie.
ART. 16. - La durée de formation pour chaque spécialité est fixée à 3 années, répartie en six semestres. La formation comporte notamment des cours théoriques et pratiques, des séminaires, des conférences, des travaux en atelier, des travaux sur le terrain et des stages.
La formation est couronnée en troisième année par un projet de fin d'études comportant la réalisation d'une œuvre d'art traditionnel accompagnée d'un rapport de conception de cette œuvre.
ART. 17. - Chaque spécialité est organisée sous forme de modules communs à toutes les spécialités et de modules pour chaque spécialité.
Le module est un enseignement théorique et/ou pratique portant sur une ou plusieurs séquences ayant des objectifs, des contenus et une approche didactique qui lui sont propres.