BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6100 du 15 novembre 2012

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N° 6100 - 30 hija 1433 (15-11-2012) BULLETIN OFFICIEL

AGREMENT : MEAD POIDS NET TOTAL EQUIPEMENTS TARE VERSION : TE D'ENREGISTREMENT POIDS BRUT TOTAL NUMERO ent (MEAD) DECLARANT N° RC : GEMENT : TOTAL CNT/LTA:

DATE D MEAD ITION OIDS POIDS BRUT (K UT (KG) CENTRE RC : NUMERO D'IMMATRICULATION TOTAL LIEUX DE CHARGEM

PAGE : 1 NOM: CONTENANT NOMBRE LE : N° DE REFERENCE

le la déclaration sommaire des marchandises s dans les magasins et aires de dédouanement NATIONALITE CODE

du 26 Rabil i 1424 (28 mai 2003) DATE DEPOT NOM OU CODE DESTINATAIRE

VIARCHANDISES IMPORTEES LE OU ADMISES DANS LES EDOUANEMENT (MEAD) DU

DATE GISTREMENT AERIEN NOM DU TRANSPORTEUR TRAN S.H à 4

MAGASINS ET AIRES DE DEDOI ENREGIS TYPE DOCUME PRECEDEN NATURE MARCHANDISE Numéro S.H: chiffres

Annexe à l'arrêté n° 1035-03 du 2 DECLARATION SOMMAIRE DES MAR PAR VOIE MARITIME, AERIENNE O1 CLE TONNAGE PORT EN LOURD (TPL)

déterminant la forme et les énonciations de la s par la voie maritime, aérienne ou admises da Libellé

NUMERO TRANSPORTEUR JAUGE NETTE (TN)

ANNEE JAUGE BRUTE (TN) : PORT OU AEROPORT MARQUE

UANES REGIME VOYA OYAGE BUREAU J'ARRIVEE D'ARI MARITIME AVILLON PAVIL VUMERO NUMI LIGNE ANT:

importées pi ADMINISTRATION DES DOUAN ET IMPOTS INDRECTS BUREAU NUMERO MOYEN DE TRANSPORT : NOM ET CODE DU NAVIRE LIEUX DE CHARGEMENT : MARCHANDISE AU DEPART DU : POI DATE DE CHARGEMENT SIGNATURE DU DECLARANT

REFERENCES DATE D'ARRIVEE DU MOYEN DE TRANSPORT NOM DE L'ARMATEUR NUMERO CNT/LTA

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