BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6114 du 3 janvier 2013

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N° 6114 - 20 safar 1434 (3-1-2013)

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BULLETIN OFFICIEL

TEXTES PARTICULIERS

Arrêté conjoint du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n° 2595-12 du 22 chaabane 1433 (12 juillet 2012) fixant les tarifs des prestations des services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (service du tourisme culturel des jeunes).

LE MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, LE MINISTRE DÉLÉGUÉ AUPRÈS DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES, CHARGÉ DU BUDGET, Vu le décret n° 2-08-567 du 2 moharrem 1430 (30 décembre 2010) instituant une rémunération des services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (service du tourisme culturel des jeunes),

ARRÊTENT : ARTICLE PREMIER. - Les tarifs des prestations des services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (service du

*

tourisme culturel des jeunes) sont fixés conformément aux tableaux annexés au présent arrêté conjoint.

ART. 2. - Sont abrogées les dispositions de l'arrêté conjoint du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre de l'économie et des finances n° 1355-11 du 9 joumada Il 1432 (13 mai 2011) fixant les tarifs des prestations des services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (service du tourisme culturel des jeunes).

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

•

Rabat, le 22 chaabane 1433 (12 juillet 2012).

Le ministre de la jeunesse Le ministre délégué auprès du

et des sports, ministre de l'économie et des MOHAMED OUZZINE. finances, chargé du budget,

DRISS EL AZAMI EL IDRISSI.

Annexe de l'arrêté conjoint du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie

et des finances chargé du budget n° 2595-12 du 22 chaabane 1433 (12 juillet 2012) fixant les tarifs des prestations des services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports

(service du tourisme culturel des jeunes)

1 - Hébergement et restauration (en dirhams) :

1 - Hébergement et restauration (en dirhams) :

NUIT EN PETIT DÉJEUNER BÉNÉFICIAIRES CHAMBRE DÉJEUNER

- Jeunes marocains (moins de 30 ans).*

- Associations sportives, écoles et les " 60 30 85

œuvres sociales des secteurs

publics.**

- Organismes étrangers et secteurs àl

caractère commercial.

- Secteur privé.

- Associations de jeunesse conventionnées

et subventionnées par le ministère. ***

2 - Location de salles (par jour en dirhams) : пленении

SALLE DE RÉUNION

GOUTER SANDWICH CEREMONIE MOIS DE RAMADAN DINER DE THE

FTOUR DINER + SEHOUR

60 20 50 40 80 100

PETITE SALLE VIDÉO PROJECTEUR

SALLE MULTIMÉDIA

ESPACES SPORTIFS

500 (2 heures) 800

NB1 : * Porteurs de la carte jeunes 50%. ** Réduction de 25%.

*** Réduction de 50%.

400 200

NB2: Pour le personnel du ministère de la jeunesse et des sports, il est fait de

tarifs préférentiels à hauteur de : 50% restauration et 70% hébergement.

NB3 : Menu amélioré : A négocier avec le directeur du centre.

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