BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6118 du 17 janvier 2013

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N° 6118 - 5 rabii l 1434 (17-1-2013)

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BULLETIN OFFICIEL

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) est complété comme suit :

«Atticle premiet. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino- « laryngologie est fixée ainsi qu'il suit :

«........

«- France :

«..........

«- Diplôme d'études spécialisées d'oto-rhino-laryngologie, « délivré par l'université de Tours, France. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6115 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3875-12 du 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 31 octobre 2012 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et « réanimation est fixée ainsi qu'il suit :

«......

«- Allemagne :

......

«- Titre du spécialiste en anesthésiologie, délivré par l'Ordre « des médecins du Land de Saxe, Allemagne - le 15 juin 2011, « assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances et « des compétences délivrée par la faculté de médecine et « de pharmacie de Rabat - le 10 octobre 2012. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6115 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3876-12 du 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

---.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 31 octobre 2012 ;

Après avis du ministre de la santé et du conscil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du • baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

. . . . «- Allemagne :

«.... .... « - Certificat de l'examen médical, délivré par l'Université de

« Leipzig, Allemagne - le 7 novembre 2005, assorti d'une : « attestation d'évaluation des connaissances et des compétences, « délivrée par la faculté de médecine et de pharmacie de « Rabat - le 10 octobre 2012. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6115 du 24 safar 1434 (7 janvier 2013).

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