BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6124 du 7 février 2013

Page 90 sur 99

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

1320 • BULLETIN OFFICIEL N° 6124 - 26 rabii | 1434 (7-2-2013)

Annexe I

Au recto du titre :

130 mm

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT

TITRE DE PROPRIETE 88 mm

Numéro d'ordre

Au verso du titre

130 mm

N° d'ordre

Nom et prénom du propriétaire :

Adresse du propriétaire :

Numéro C.N.I du propriétaire :

Marque : Egill 88 mm Catégorie

chassis N°. Type

Cylindrée/Puissance : ögüll/djall islamil

Date de la première mise en circulation ;

Date de mutation : éties

Date et Cachet du centre Visa agent visiteur

waslill cisali alias) Autorisation N° :

SIGLE DU RESEAU DE CONTRÔLE TECHNIQUE