N° 6128 - 10 rabii II 1434 (21-2-2013)
BULLETIN OFFICIEL
1413
2.1.2 Les dispositifs et le matériel ci-après qui contiennent des CFC peuvent rester
Dispositif/matériel
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Emplacement à bord
2.1.3 Les dispositifs ci-après qui contiennent des hydrochlorofluorocarbones (HCFC) et ont été installés avant le ler janvier 2020 peuvent rester en service :
Dispositif/matériel
2.2 Oxydes d'azore (NOx) (régle 13)
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Emplacement à bord
2.2.1 Les moteurs diesel ci-après, d'une puissance de sortie supérieure à 130 kW et installés à bord d'un navire construit le ler janvier 2000 ou après cette date, technique sur les NOx: satisfont aux normes d'émission de la règle 13 3) a), conformément au Code
.. D
Fabricant et Numéro de série
modèle
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Utilisation Puissance de Régime nominal (V/m)
sortic (kW)
222 Les moteurs diesel ci-après, d'une puissance de sortie supérieure à 130 kW el qui ont subi une transformation importante telle que spécifiée à la règle 13 2) le ler janvier 2000 ou après cette date, sațisfont aux normes d'émission de la règle 13 3) a), conformément au Code technique sur les NOX: ....
Fabricant et Numéro de série
modèle
Utilisation Puissance de Régime nominal sortie (V/m) (kW)
2.2.3 Les moteurs diesel ci-après, d'une puissance de sortie supérieure à 130 kW et installés à bord d'un navire construit le ler janvier 2000 ou après cette date, ou d'une puissance de sortie supérieure à 130 kW et qui ont subi une transformation importante telle que spécifiée à la règle 13 2) le ler janvier 2000 ou après cette date, sont équipés d'un dispositif d'épuration des gaz d'échappement ou d'autres méthodes équivalentes conformément à la règle 13 3) b) et au Code technique sur les NOx : ... ..0
Fabricant et Numéro de série
modèle
Utilisation Puissance de Régime nominal sortie (t/m) (kW)