BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6128 du 21 février 2013

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N° 6128 - 10 rabii II 1434 (21-2-2013)

BULLETIN OFFICIEL

1413

2.1.2 Les dispositifs et le matériel ci-après qui contiennent des CFC peuvent rester

Dispositif/matériel

...0

Emplacement à bord

2.1.3 Les dispositifs ci-après qui contiennent des hydrochlorofluorocarbones (HCFC) et ont été installés avant le ler janvier 2020 peuvent rester en service :

Dispositif/matériel

2.2 Oxydes d'azore (NOx) (régle 13)

.... 0

Emplacement à bord

2.2.1 Les moteurs diesel ci-après, d'une puissance de sortie supérieure à 130 kW et installés à bord d'un navire construit le ler janvier 2000 ou après cette date, technique sur les NOx: satisfont aux normes d'émission de la règle 13 3) a), conformément au Code

.. D

Fabricant et Numéro de série

modèle

• ..D

Utilisation Puissance de Régime nominal (V/m)

sortic (kW)

222 Les moteurs diesel ci-après, d'une puissance de sortie supérieure à 130 kW el qui ont subi une transformation importante telle que spécifiée à la règle 13 2) le ler janvier 2000 ou après cette date, sațisfont aux normes d'émission de la règle 13 3) a), conformément au Code technique sur les NOX: ....

Fabricant et Numéro de série

modèle

Utilisation Puissance de Régime nominal sortie (V/m) (kW)

2.2.3 Les moteurs diesel ci-après, d'une puissance de sortie supérieure à 130 kW et installés à bord d'un navire construit le ler janvier 2000 ou après cette date, ou d'une puissance de sortie supérieure à 130 kW et qui ont subi une transformation importante telle que spécifiée à la règle 13 2) le ler janvier 2000 ou après cette date, sont équipés d'un dispositif d'épuration des gaz d'échappement ou d'autres méthodes équivalentes conformément à la règle 13 3) b) et au Code technique sur les NOx : ... ..0

Fabricant et Numéro de série

modèle

Utilisation Puissance de Régime nominal sortie (t/m) (kW)