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BULLETIN OFFICIEL
N° 6132 - 24 rabii II 1434 (7-3-2013)
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1802-12 du 3 joumada I 1433 (26 mars 2012) approuvant l'avenant n°2 à l'accord pétrolier « TARFAYA ONSHORE » conclu, le 9 joumada Il 1432 (13 mai 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - Les articles premier et 3 de l'arrêté n° 640-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. — Il est accordé conjointement à l'Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San « Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures « limited », le permis de recherche dit « TARFAYA ONSHORE 2. »
« Article 3. - Le permis de recherche « TARFAYA ONSHORE 2 » «est délivré pour une période initiale de quatre années et trois « mois à compter du 14 janvier 2008. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 chaabane 1433 (17 juillet 2012).
FOUAD DOUIRI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6131 du 21 rabii II 1434 (4 mars 2013).
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3930-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2858-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon Morocco Ltd», « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et «Island International Exploration Morocco ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2858-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances nº3548-12 du 17 ramadan 1433 (6 août 2012) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « BASSIN DE ZAG » conclu, le 1°' rabii I 1433 (24 janvier 2012) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - Les articles premier et 3 de l'arrêté nº 2868-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San « Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas « Ventures Limited », le permis de recherche dit « ZAG-l.»
« Article 3.-Le permis de recherche « ZAG-l» est « délivré pour une période initiale de trois années et trois mois à « compter du 17 août 2009. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012).
FOUAD DOUIRI.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3931-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº 2859-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco Ltd», « Longreach Oil Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
• Vu l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2858-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd ». « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3548-12 du 17 ramadan 1433 (6 août 2012) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « BASSIN DE ZAG » conclu, le 1°r rabii | 1433 (24 janvier 2012) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - Les articles premier et 3 de l'arrêté n° 2858-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San « Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas « Ventures Limited », le permis de recherche dit « ZAG-2. »