BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6140 du 4 avril 2013

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N° 6140 - 23 joumada 1 1434 (4-4-2013)

1633

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 292-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 823-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE XI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines...... 1730

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 293-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE XII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines...... 1731

Pages Arrêté du ministre de l'énergie; des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 294-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 825-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE XIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines... 1731

AVIS ET COMMUNICATIONS

Registre des prestataires de service de certification électronique agréés par l'Agence nationale de réglementation des télécommunications, arrêté au 31 décembre 2012. ....... 1732

Actes cités sur cette page