BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6148 du 2 mai 2013

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N° 6148 - 21 joumada II 1434 (2-5-2013)

BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres 0° 717-13 du 16 rabii II 1434 (27 février 2013) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie - orthopédie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada Il 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie - orthopédie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 janvier 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie - orthopédie « est fixée ainsi qu'il suit :

..•

«- France :

«..... ...... .... «- Diplôme d'études spécialisées complémentaires de « chirurgie orthopédique et traumatologie, délivré par « l'Université Strasbourg, France - le 4 juillet 2012, « assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances « et des compétences, délivrée par la Faculté de médecine « et de pharmacie de Rabat - le 19 décembre 2012. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 rabii II 1434 (27 février 2013).

LaHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6146 du 14 joumada Il 1434 (25 avril 2013).

1929 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche

scientifique et de la formation des cadres n° 718-13 du 16 rabii II 1434 (27 février 2013) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES, • Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 janvier 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en urologie est fixée ainsi « qu'il suit :

«.. ....

«- Tunisie :

«

b b n ¡adell salle tel teil a lie do dales urologique.

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 rabii II 1434 (27 février 2013).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6146 du 14 joumada II 1434 (25 avril 2013).

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