BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6158 du 6 juin 2013

Page 24 sur 46

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

1992 BULLETIN OFFICIEL N° 6158 - 26 rejeb 1434 (6-6-2013)

e les huiles et les farines de poisson 'öla Lieue í ibawall

-------

narine et produits dérivés de la pêche maritime tels que les sail ½ı y blail

anitaire des établissements et entreprises du e maritime, de l'aquaculture marine et ts dérivés de la pêche maritime bb bh de lác ! °28-07, Article 9 du décret n°2-10-473)

ent / produits de la pêche maritime, de l'aquaculture marir Agrément sur le plan sanitai secteur de la pêche mar des produits dér (Article 5 de la loi n°28-0 (2.10.473 Au pguyll in 9)

CULTURE ET DE LA PECHE MARITIME TRIES DE LA PECHE our l'exercice de(s) activité (s) Cachet officiel et signature

RITIME IME

2 - Modèle de l'agrément / MINISTERE DE L'AGRICUL PECHE MARIT .... DEPARTEMENT DE LA PEC DIRECTION DES INDUSTRI MARITIME Suite à la visite sanitaire du ... L'établissement / l'entreprise : . Est agréé sur le plan sanitaire pour l' ¡Sous le numéro:.

Sis à Ou Le navire dénommé : immatriculé sous le n° Port d'attache :

Actes cités sur cette page