Arrêté n° 1268-13 du 15 avril 2013
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
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Nº 6162 - 11 chaabane 1434 (20-6-2013)
BULLETIN OFFICIEL
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de «l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :
/...
«- Fédération de Russie :
....
«-Qualification du médecin avec la spécialité affaire « médicale, délivrée par l'Université de médecine d'Etat « d'Altai, Fédération de Russie - le 27 juin 2005, assortie « d'un stage de deux années du 21 juillet 2010 au « 21 juillet 2011 au Centre hospitalier Ibn Sina de Rabat « et du 17 octobre 2011 au 17 octobre 2012 au Centre « hospitalier provincial, hôpital Mokhtar Soussi a « Taroudant, et d'une attestation d'évaluation des « connaissances « connaissances et des compétences délivrée par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - le « 18 février 2013. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 joumada II 1434 (15 avril 2013).
LaHcEN DAOUDI
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6159 du 1° chaabane 1434 (10 juin 2013).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1268-13 du 4 joumada II 1434 (15 avril 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 5 mars 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
2071
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1e" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :
«...
. . . .
• « - Espagne :
« /.... ....
.••• «- Titulo universitario oficial de licenciada en medicina y « cirugia, « cirugia, délivré par Universidad de Santiago de « Compostela, Espagne. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 joumada II 1434 (15 avril 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6159 du 1º chaabane 1434 (10 juin 2013).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1269-13 du 4 joumada Il 1434 (15 avril 2013) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus equivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 5 mars 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :
« Article premier, - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en urologie est fixée ainsi qu'il k suit :
•
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie