Arrêté n° 1518-13 du 8 mai 2013
complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
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complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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N° 6166 - 25 chaabane 1434 (4-7-2013)
BULLETIN OFFICIEL
2146
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en dermatologie est fixée ainsi « qu'il suit :
....
«- Ukraine :
....
«- Certificat d'études spécialisées de médecine (ordinatura
« clinique) dans la spécialité dermatovénérulogie délivré par «l'Académie de médecine de Kharkiv de l'enseignement « post-universitaire, Ukraine - le 15 novembre 2010, assorti « d'un stage, de deux années : du 03 mars 2011 au 03 mars « 2012 au Centre hospitalier de Casablanca et du 19 mars «2012 au 20 mars 2013 au Centre hospitalier préfectoral « Mohamed V d'Ain Sebaa Hay Mohammadi de Casablanca «validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca - le 25 mars 2013.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 joumada II 1434 (8 mai 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1518-13 du 27 joumada II 1434 (8 mai 2013) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 avril 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada Il 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est « fixée ainsi qu'il suit :
.... «- France :
«.. ••.• «- Diplôme d'études spécialisées complémentaires de « chirurgie orthopédique et traumatologique, délivré par « l'Université de Versailles Saint-Quentin-En-Yvelines, « France-le 13 juin 2012, assorti d'une attestation « d'évaluation des connaissances et des compétences « délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Marrakech - le 6 mars 2013. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 joumada II 1434 (8 mai 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1519-13 du 27 joumada II 1434 (8 mai 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 avril 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'articie premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) «de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :
.... .... .....
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine