Arrêté n° 1520-13 du 8 mai 2013
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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N° 6166 - 25 chaabane 1434 (4-7-2013)
BULLETIN OFFICIEL
«- Fédération de Russie :
«.... ....
.... «- Qualification en médecine générale - docteur en
« médecine, délivrée par l'Université d'Etat de médecine de ‹ Riazan, Fédération de Russie - le 23 juin 2010, assortie d'un ‹ stage de deux années : du 24 mars 2011 au 16 février 2012 « au Centre hospitalier Ibn Sina de Rabat et du 20 mars 2012 « au 4 février 2013 à la province de Kénitra, et d'une « attestation d'évaluation des connaissances et des «compétences délivrée par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat - le 21 mars 2013. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 joumada II 1434 (8 mai 2013).
LAHCEN DAOUDI.
•
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1520-13 du 27 joumada II 1434 (8 mai 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété, diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété,
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 avril 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :
............
«- Fédération de Russie :
«......
•
«-Qualification en médecine générale - docteur en
« médecine, délivrée par l'Académie d'Etat de médecine et « de pédiatrie de Saint-Pétersbourg, Fédération de Russie - le « 16 juin 2010, assortie d'un stage de deux années : du « 24 mars 2011 au 20 mars 2012 au Centre hospitalier « Ibn Sina de Rabat et du 9 avril 2012 au I1 février 2013 à « la province de Kénitra, et d'une attestation d'évaluation « des connaissances et des compétences délivrée par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - le 21 mars « 2013. »
2147
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 joumada II 1434 (8 mai 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1521-13 du 27 joumada II 1434 (8 mai 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 avril 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :
«- Fédération de Russie :
«.
«. 2013 wylo 21»
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 joumada II 1434 (8 mai 2013).
LAHCEN DAOUDI.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine