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N° 6170 - 9 ramadan 1434 (18-7-2013)
BULLETIN OFFICIEL
Pages Permis de recherche d'hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1368-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».......... 2161
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1369-13 du 19 safar 1434
(2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »... 2162
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1370-13 du 19 safar 1434
(2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».... 1••• 2163
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1371-13 du 19 safar 1434
(2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »... ••.= 2164
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1372-13 du 19 safar 1434
(2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 5» a l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».. 2164
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1373-13 du 19 safar 1434
(2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »....... ... 2165
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1374-13 du 19 safar 1434
(2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 7» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »........ .... 2166
Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de
l'environnement n°1375-13 du 19 safar 1434
(2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 8 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »...... .... .... 2167
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1376-13 du 19 safar 1434
(2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 9» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »... .... 2167
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n1°1377-13 du 19 safar 1434
(2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 10 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited» et « Longreach Oil and 2168
Gas Ventures Limited ».. . .. . Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de
l'environnement n° 1378-13 du 19 safar 1434
(2 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG 11 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »... .... 2169
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°278-13 du 26 safar 1434
(9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V. » et «Longreach Oil and Gas Ventures Limited »..... 2170
Approbation d'accords pétroliers.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1667-13 du 6 joumada / 1434 (18 mars 2013) approuvant l'accord pétrolier «CAP RHIR DEEP OFFSHORE », conclu le 10 rabii I 1434 (22 janvier 2013) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».. .... 2170
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1668-13 du 6 joumada l 1434 (18 mars 2013) approuvant l'accord pétrolier «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE», conclu le 10 rabii | 1434 (22 janvier 2013) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chevron Morocco Exploration Limited »............. 2171