BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6178 du 15 août 2013

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BULLETIN OFFICIEL

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier « CAP BOUJDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 3332-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit:

« Article 3. - Le permis de recherche « CAP BOUJDOUR « OFFSHORE VIII » est délivré pour une période initiale de « deux années et six mois à compter du 5 septembre 2011. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 18 rabii II 1434 (1e' mars 2013).

FOUAD DOUIRI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6176 du 30 ramadan 1434 (8 août 2013).

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1470-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3333-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP BOUJDOUR OFFSHORE IX», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmes Energy Offshore Morocco HC ».

-

LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3333-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE IX», à l'Office ' national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;

Vu l'arrêté conjoini du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier « CAP BOUJDOUR OFFSHORE » conclu le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. — L'article 3 de l'arrêté n° 3333-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « CAP BOUJDOUR « OFFSHORE IX » est délivré pour une période initiale de deux « années et six mois à compter du 5 septembre 2011. »

N° 6178 - 7 chaoual 1434 (15-8-2013)

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 18 rabii II 1434 (Jer mars 2013).

FOUAD DOUIRI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6177 du 4 chaoual 1434 (12 août 2013).

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1471-13 du 18 rabii II 1434 (1°" mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3334-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE X», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3334-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE X», à l'Office national des X », hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier « CAP BOUJDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 3334-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) susvisé, est modifié ainsi qu'il * suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « CAP BOUJDOUR « OFFSHORE X » est délivré pour une période initiale de deux « années et six mois à compter du 5 septembre 2011. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 18 rabii II 1434 (1ºT mars 2013).

FOUAD DOUIRI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6176 du 30 ramadan 1434 (8 août 2013).

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