BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6178 du 15 août 2013

Page 45 sur 52

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

2271

BULLETIN OFFICIEL

N° 6178 - 7 chaoual 1434 (15-8-2013)

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1472-13 du 18 rabii Il 1434 du 18 (1°" mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3335-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE XI », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3335-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE XI», à l'Office à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier pétrolier « CAP BOUJDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (18 décembre 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 3335-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. + Le permis de recherche « CAP BOUJDOUR « OFFSHORE XI » est délivré pour une période initiale de deux « années et six mois à compter du 5 septembre 2011. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 18 rabii II 1434 (1e" mars 2013).

FOUAD DOUIRI

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6176 du 30 ramadan 1434 (8 août 2013).

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1473-13 du 18 rabii Il 1434 (1e* mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3336-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre, 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit

national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

-

LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3336-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE XII», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n°305-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier «CAP BOUJDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434

(18 décembre 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 3336-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit : suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « CAP BOUJDOUR « OFFSHORE XII » est délivré pour une période initiale de deux « années et six mois à compter du 5 septembre 2011. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 18 rabii II 1434 (1°" mars 2013).

FOUAD DOUIRI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6176 du 30 ramadan 1434 (8 août 2013).

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1474-13 du 18 rabii II 1434 (1°" mars 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement rio 3337-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP BOUJDOUR OFFSHORE XIII », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ». •

LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3337-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE XIII », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 305-13 du • 4 rabii | 1434 (16 janvier 2013) approuvant l'avenant n°1 à l'accord l'accord pétrolier « CAP BOUJDOUR OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434

(18 décembre 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. — L'article 3 de l'arrêté n° 3337-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) susvisé, est modifié ainsi qu'il

« Article 3. - Le permis de recherche « CAP BOUJDOUR « OFFSHORE XIII » est délivré pour une période initiale de « deux années et six mois à compter du 5 septembre 2011. »

Actes cités sur cette page