BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6192 du 3 octobre 2013

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BULLETIN OFFICIEL

N° 6192 - 26 kaada 1434 (3-10-2013)

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

«Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1e" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

......

« - Ukraine :

....

«- Qualification de médecin, docteur en médecine en « spécialité médecine générale, délivrée par l'Université « d'Etat de médecine de Zaporojie, Ukraine - le 24 juin 2010, « assortie d'un stage de deux années du 21 février 2011 au « 16 février 2012 au Centre hospitalier Ibn Sina de Rabat et « du 9 avril 2012 au 26 février 2013 à la province de « Skhirat Témara, et d'une attestation d'évaluation des « connaissances et des compétences délivrée par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Rabat - le 2 avril 2013. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 1°" chaabane 1434 (10 juin 2013).

LaHcen DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6190 du 19 kaada 1434 (26 septembre 2013).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1842-13 du 1er chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 1435-05 du 12 joumada Il 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1435-05 du 12 joumada Il 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 avril 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

...

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie est « fixée ainsi qu'il suit :

«..... ..... ....

«- Espagne :

«......... ....• ....•.••.•. ... « - Titulo oficial de medico especialista en neumologia, « délivré par El ministro de educacion, cultura y deporte - « Espagne - le 16 mars 2012. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 1°r chaabane 1434 (10 juin 2013).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6190 du 19 kaada 1434 (26 septembre 2013).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1843-13 du yer chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 7 mai 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit:

«Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie « générale est fixée ainsi qu'il suit :

«.... ....

«- France :

«..... .... . . . . ... «- Diplôme d'études spécialisées - chirurgie générale, « délivré par l'Université Rennes 1, France. »

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