Arrêté n° 2417-13 du 24 juillet 2013
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2075-09 du I1 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques.
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N° 6196- 11 hija 1434 (17-10-2013)
BULLETIN OFFICIEL
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 juin 2013 :
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique est « fixée ainsi qu'il suit :
«....
«- Ukraine :
...
«- Certificat d'études spécialisées de médecine (ordinatura «clinique) dans la spécialité obstétrique et gynécologie, « délivré par l'Université d'Etat de médecine de Zaporojie, « Ukraine - le 20 octobre 2010, assorti d'un stage de deux « années : du 13 avril 2011 au 12 avril 2012 au Centre « hospitalier Hassan Il de Fès et du 20 avril 2012 au « 25 avril 2013 au Centre hospitalier régional de Meknès, « validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de Fès - « le 8 mai 2013.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6194 du 4 hija 1434 (10 octobre 2013).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2417-13 du 15 ramadan 1434 (24 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
-
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qui'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 juillet 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (ler alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat
2439
« de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :
. .. . .... 1 - Espagne :
«.... . . . .
... «- Titulo de licenciado en medicina у cirugia, delivré par « Universidad de Sevilla, Espagne. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 ramadan 1434 (24 juillet 2013).
LARCEN DAOUDI
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6193 du 1º hija 1434 (7 octobre 2013).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2418-13 du 15 ramadan 1434 (24 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2075-09 du I1 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES, Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 juillet 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) est complété comme suit:
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies « métaboliques est fixée ainsi qu'il suit :
... ........
«- Espagne :
«- Titulo de medico especialista en endocrinologia y « nutricion, délivré par el ministro de educacion y ciencia, « Espagne - le 27 février 1979. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 ramadan 1434 (24 juillet 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6193 du Jer hija 1434 (7 octobre 2013).
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques