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Arrêté

Arrêté n° 2417-13 du 24 juillet 2013

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 2417-13 du 24 juillet 2013 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6196 (édition de traduction officielle) du 17 octobre 2013, page 25 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2417-13
Date de l'acte
24 juillet 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6193 du 7 octobre 2013, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2417-1324 juillet 2013 : Date de l'acte ; 17 octobre 2013 : Publication, BO n° 6196 du 17 octobre 201324 juillet 201317 octobre 201324 juillet 2013 : Date de l'acte17 octobre 2013 : Publication, BO n° 6196 du 17 octobre 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6196 du 17 octobre 2013, page 25

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BO n° 6196 du 17 octobre 2013, édition française : 27 pages, 29 actes.

  • Arrêté n° 2418-13 du 24 juillet 2013

    complétant l'arrêté n° 2075-09 du I1 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques.

    page 25

  • Arrêté n° 2127-13 du 4 juillet 2013

    complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

    page 24

Voir les 29 actes du BO n° 6196

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