Arrêté n° 2423-13 du 25 juillet 2013
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique.
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N° 6202 - 3 moharrem 1435 (7-11-2013)
BULLETIN OFFICIEL
2486
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2423-13 du 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au • diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 juillet 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou «sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :
"........
«- Fédération de Russie :
"...........
«- Qualification en médecine générale - docteur en médecine, « délivrée par l'Académie d'Etat de médecine de Tver - « Fédération de Russie - le 19 octobre 1999, assortie d'un « stage de deux années du 30 mai 2011 au 3 juin 2013 à « l'hôpital Ibn Al Hassan, Centre hospitalier Hassan II de « Fès, validé par la Faculté de médecine et de pharmacie « de Fès - le 11 juin 2013.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6200 du 25 hija 1434 (31 octobre 2013).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2424-13 du 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ! ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 juillet 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et « plastique est fixée ainsi qu'il suit :
«... ...
« - Roumanie :
«…... .... .... ..... «- Certificat de medic specialist chirurgie plastica - « microchirurgie reconstructiva, délivré par ministerul « sanatatii, Roumanie - le 6 décembre 2011, assorti d'un « stage de six mois validé par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Marrakech - le 21 juin 2013. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6200 du 25 hija 1434 (31 octobre 2013).
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique