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BO n° 6202 du 7 novembre 2013

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BULLETIN OFFICIEL

N° 6202 - 3 moharrem 1435 (7-11-2013)

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2421-13 du 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 juillet 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) «de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou «sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

«….....

«- Espagne :

«…..... ..... .... .... «- Titulo universitario oficial de licenciado en medicina y « cirugia, délivré par Universidad Complutense de Madrid - « Espagne. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6200 du 25 hija 1434 (31 octobre 2013).

2485

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2422-13 du 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie, tel qu'il a été complété ; jal

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 juillet 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

i ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie est fixée ainsi « qu'il suit :

«.... ....

«- Fédération de Russie :

«... ...... .... «- Certificat d'études spécialisées de médecine (ordinatura ! «clinique) dans la spécialité psychiatrie, délivré par

«l'Académie de médecine d'Etat de Tver de la santé « publique de la Russie, Fédération de Russie - le « 23 novembre 2009, assorti d'un stage de deux années du «30 mai 2011 au 3 juin 2013 à l'hôpital Ibn Al Hassan, « Centre hospitalier Hassan II de Fès, validé par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Fès - le 11 juin 2013. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013).

LAHCEN DAOUDI. •

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6200 du 25 hija 1434 (31 octobre 2013).

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