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Arrêté

Arrêté n° 2421-13 du 25 juillet 2013

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 2421-13 du 25 juillet 2013 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6202 (édition de traduction officielle) du 7 novembre 2013, page 45 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2421-13
Date de l'acte
25 juillet 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6200 du 31 octobre 2013, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2421-1325 juillet 2013 : Date de l'acte ; 7 novembre 2013 : Publication, BO n° 6202 du 7 novembre 201325 juillet 20137 novembre 201325 juillet 2013 : Date de l'acte7 novembre 2013 : Publication, BO n° 6202 du 7 novembre 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6202 du 7 novembre 2013, page 45

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Citer ce texte

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