BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6206 du 21 novembre 2013

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BULLETIN OFFICIEL

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Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2126-13 du 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES, Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 juin 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1°' alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de «l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

« ........ ..... ....

«- Fédération de Russie :

«........

«- Qualification en médecine générale, docteur en « médecine délivrée par l'Université d'Etat de médecine de « Riazan, Fédération de Russie - le 23 juin 2010, assortie « d'un stage de deux années : une année au Centre « hospitalier universitaire de Casablanca et une année au « Centre hospitalier préfectoral de Ain Chock de « Casablanca, validé par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca - le 21 mai 2013. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013).

LAHCEN DAOUDI.

• Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6200 du 25 hija 1434 (31 octobre 2013).

N° 6206 - 17 moharrem 1435 (21-11-2013) Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche

scientifique et de la formation des cadres n° 2129-13 du 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES, Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 juin 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1ET alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales Ou «sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

« .. . . . .

«- Ukraine :

«....... ..... .....

«- Qualification ‹ de médecin, docteur en médecine en « spécialité médecine générale, délivrée par l'Université « d'Etat de médecine de Zaporojie, Ukraine - le 24 juin 2005, « assortie d'un stage de deux années : du 13 avril 2011 au « 12 avril 2012 au Centre hospitalier Hassan Il de Fès et « du 20 avril 2012 au 25 avril 2013 au Centre hospitalier « régional de Meknès, validé par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Fès - le 8 mai 2013.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6200 du 25 hija 1434 (31 octobre 2013).

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