BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6214 du 19 décembre 2013

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BULLETIN OFFICIEL

Nº 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)

Le jury procède ensuite à l'ouverture des plis comportant la mention « projet » des

seuls architectes qui n'ont pas été écartés :

Code des architectes retenus

Le jury :

a) consulte les experts ou techniciens

projet

.... (nom et prénom) sur les points ci-après

(préciser les projets concernés, les éclaircissements demandés et les réponses

formulées);

Tormulees),

b) désigne une sous-commission technique composé de :

-... .. . ......;

... ...

pour analyser les projets et dont les rapports sont joints au présent procès-verbal;

Le jury écarte les projets qu'il juge inacceptables eu égard aux critères fixés par le règlement du concours :

règlement du concours :

Code des architectes écartés

Motif d'élimination (8)

Le jury du concours procède ensuite à la notation de chaque projet en fonction des critères fixés par le règlement du concours architectural.

Code des architectes

Note obtenue

Le jury procède ensuite à l'évaluation des estimations sommaires du coût global des travaux et du calendrier d'établissement des études sur la base des critères prévus au règlement du concours architectural(10) et procèdent à leurs notations:

Code des architectes

Note obtenue