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BULLETIN OFFICIEL
Nº 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)
Le jury procède ensuite à l'ouverture des plis comportant la mention « projet » des
seuls architectes qui n'ont pas été écartés :
Code des architectes retenus
Le jury :
a) consulte les experts ou techniciens
projet
.... (nom et prénom) sur les points ci-après
(préciser les projets concernés, les éclaircissements demandés et les réponses
formulées);
Tormulees),
b) désigne une sous-commission technique composé de :
-... .. . ......;
... ...
pour analyser les projets et dont les rapports sont joints au présent procès-verbal;
Le jury écarte les projets qu'il juge inacceptables eu égard aux critères fixés par le règlement du concours :
règlement du concours :
Code des architectes écartés
Motif d'élimination (8)
Le jury du concours procède ensuite à la notation de chaque projet en fonction des critères fixés par le règlement du concours architectural.
Code des architectes
Note obtenue
Le jury procède ensuite à l'évaluation des estimations sommaires du coût global des travaux et du calendrier d'établissement des études sur la base des critères prévus au règlement du concours architectural(10) et procèdent à leurs notations:
Code des architectes
Note obtenue