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BO n° 6214 du 19 décembre 2013

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N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013) BULLETIN OFFICIEL 2815

Le jury classe et arrête les projets admis :

Le jury du concours architectural ouvre le pli contenant les enveloppes comportant les déclarations de l'identité de l'architecte et procède à la levée de l'anonymat de chaque projet.

Code des architectes Identité de l'architecte

Le jury arrête la liste des architectes en fonction des projets retenus :

- ....

Le président fixe en concertation avec les membres du jury la date et l'heure du. ....pour la reprise de la séance publique.

Le. ...... (date et heure), le jury du concours architectural reprend ses travaux. Le président donne lecture de la liste des architectes dont les projets sont admis :

Le président rend, contre décharge, aux architectes écartés présents leurs dossiers à l'exception des documents ayant été à l'origine de l'élimination de ces architectes. Il s'agit de :

Le président ouvre ensuite, les plis portant la mention « proposition financière » et annonce, à haute voix, les pièces contenues dans chacun d'eux. l'identité de l'architecte et le taux d'honoraire mentionné dans son acte d'engagement.

architectes Taux d'honoraires proposés