N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013) BULLETIN OFFICIEL 2817
-
-
dans un délai de (10).. . et ce afin de :
:
Le président du jury suspend la séance et fixe la date de............... (heure et date) pour poursuivre ses travaux.
L....... (Date et heure), le jury reprend la séance
Le président s'assure du support ayant servi de moyen d'invitation des architectes concernés.
Le jury vérifie les pièces et la réponse reçue et : écarte les architectes suivant pour les motifs ci après :
architecte Motifs des éliminations (8)
arrête le classement définitif des architectes en fonction de leurs projets :
Propose au maître d'ouvrage l'allocation de prime aux cinq (5) candidats les mieux classés à savoir :
-
. . . . -
. . . . Proposer au maître d'ouvrage de retenir le projet classé le premier présenté par l'architecte pour un taux d'honoraire de.
......(pourcentage) (11).
Fait à ... ..le Signé : le président
Les membres
--04-7---------
-----
(1) supprimer les mentions inutiles
(2) préciser le nom prénom et qualité de chaque membre