BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6214 du 19 décembre 2013

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N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)

Branche d acuvite me CH

BULLETIN OFFICIEL 2737

Catégories

Se Classe 2 Classe 3 classe 4 1

Sranche d'activité 1 : Construction d'ouvrages principaux d'irrigation

¡ Chiffre d'affaires Sup, ou égal à 40 (Millions DH ITTC

Cadres 4, dont 2 spécialisés Techniciens dont 2 spécialisés

inf. à 40 et sup. ou Inf. à 20 et sup. ou égai à 20 égal à 5 dont 1 spécialisé 2 dont 1 spécialisé 1

dont 2 spécialisé 2 dont 1 spécialisé

Branche d'activité 2: Puits et forages

, Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 2 (Millions DH) TTC

Cadres 2 dont 1 spécialisé Techniciens 2 dont 1 spécialisé

inf. à 2 et sup. ou Int. à 1 égal à 1

2 dont 1 spécialisé 1

Branche d'activité 3 : Equipement d'irrigation à la oarcelle

Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 20 (Millions DH) TTC

Cadres 4 dont 2 spécialisés Techniciens 3 dont 2 spécialisés

Inf. à 20 et sup. ou Inf. à 10 et sup. ou ini. à 5 égal à 10 égal à 5 3 dont 1 spécialisé 2 | dont 1 spécialisé 1

2 dont 1 spécialisé 1 -

Branche d'activité 4: Travaux de pose de canaux portés et conduitas d'irrigation

Chiffre d'affaires Sup, ou égal à 50 (Millions DH) TTC

Cadres 4 dont 2 spécialisés Techniciens 4 dont 2 spécialisés

inf. à 50 et sup. ou inf. à 25 et sup. ou Inf. à 5 égal à 25 égal à 5 3 dont 1 spécialisé 2 | dont 1 spécialisé 3 dont 2 spécialisés 2 | dont 1 spécialisé 1

Sranche d'activité 5: Assainissement et drainage agricole

Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 10 (Millions DH) TTC

Cadres 3 dont 1 spécialisé Techniciens 3 dont 2 spécialisés

Inf. à 10 et sup. ou Inf. à 5 égal à 5

2 dont 1 spécialisé 1

2 dont 1 spécialisé 1

Branche d'activité 6: Aménagements fonciers

Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 15 (Millions DH) TTC

Cadres 3 dont 1 spécialisé Techniciens 3 dont 2 spécialisés

Inf. à 15 et sup. ou inf. à 5 égal à 5

2 dont 1 spécialisé 1

2 dont 1 spécialisé 1

Branche d'activité 7: Aménagement de pistes agricoles et rurales

Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 20 (Millions DH) TTC

Cadres 3 dont 1 spécialisé Techniciens dont 2 spécialisés

inf. à 20 et sup. ou Inf. à 10 et sup. ou Inf. à 5 égal à 10 égal à 5 2 dont 1 spécialisé 2 1

3 dont 1 spécialisé 2 dont 1 spécialisé 1

1

Branche d'activité 8: Installation de matériel hydromécanique

Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 15 (Millions DH) ITC

Cadres 3 dont 1 spécialisé Techniciens 3 dont 2 spécialisés

Inf. à 15 et sup. ou Inf. à 5 égal à 5

2 dont 1 spécialisé 1

2 dont 1 spécialisé 1

Branche d'activité 9: Matériel de pompage pour l'irrigation

Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 15 (Millions DH) TTC

Cadres dont 1 spécialisé Techniciens 3 dont 2 spécialisés

Inf. à 15 et sup. ou Inf. à 5 égal à 5

2 dont 1 spécialisé 1

2 dont 1 spécialisé 1

Branche d'activité 10: Travaux de plantation et de réhabilitation des arbres fruitiers

Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 20 (Millions DH) TTC

Cadres 4 dont 2 spécialisés Techniciens 4 dont 2 spécialisés

inf. à 20 et sup. ou Inf. à 10 et sup. ou Ind. à 5 égal à 10 égal à 5 3 dont 1 spécialisé 2

4 dont 2 spécialisés 2 | dont 1 spécialisé 1

«Le chiffre d'affaires considéré, cité dans le tableau ci-dessus, correspond au plus important parmi les chiffres d'affaires des

« trois (3) dernières années.

«L'exigence en cadres et techniciens spécialisés correspond à des profils ayani des formations dans des domaines équivalents

« au domaine de la branche d'activité.