N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)
Branche d acuvite me CH
BULLETIN OFFICIEL 2737
Catégories
Se Classe 2 Classe 3 classe 4 1
Sranche d'activité 1 : Construction d'ouvrages principaux d'irrigation
¡ Chiffre d'affaires Sup, ou égal à 40 (Millions DH ITTC
Cadres 4, dont 2 spécialisés Techniciens dont 2 spécialisés
inf. à 40 et sup. ou Inf. à 20 et sup. ou égai à 20 égal à 5 dont 1 spécialisé 2 dont 1 spécialisé 1
dont 2 spécialisé 2 dont 1 spécialisé
Branche d'activité 2: Puits et forages
, Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 2 (Millions DH) TTC
Cadres 2 dont 1 spécialisé Techniciens 2 dont 1 spécialisé
inf. à 2 et sup. ou Int. à 1 égal à 1
2 dont 1 spécialisé 1
Branche d'activité 3 : Equipement d'irrigation à la oarcelle
Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 20 (Millions DH) TTC
Cadres 4 dont 2 spécialisés Techniciens 3 dont 2 spécialisés
Inf. à 20 et sup. ou Inf. à 10 et sup. ou ini. à 5 égal à 10 égal à 5 3 dont 1 spécialisé 2 | dont 1 spécialisé 1
2 dont 1 spécialisé 1 -
Branche d'activité 4: Travaux de pose de canaux portés et conduitas d'irrigation
Chiffre d'affaires Sup, ou égal à 50 (Millions DH) TTC
Cadres 4 dont 2 spécialisés Techniciens 4 dont 2 spécialisés
inf. à 50 et sup. ou inf. à 25 et sup. ou Inf. à 5 égal à 25 égal à 5 3 dont 1 spécialisé 2 | dont 1 spécialisé 3 dont 2 spécialisés 2 | dont 1 spécialisé 1
Sranche d'activité 5: Assainissement et drainage agricole
Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 10 (Millions DH) TTC
Cadres 3 dont 1 spécialisé Techniciens 3 dont 2 spécialisés
Inf. à 10 et sup. ou Inf. à 5 égal à 5
2 dont 1 spécialisé 1
2 dont 1 spécialisé 1
Branche d'activité 6: Aménagements fonciers
Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 15 (Millions DH) TTC
Cadres 3 dont 1 spécialisé Techniciens 3 dont 2 spécialisés
Inf. à 15 et sup. ou inf. à 5 égal à 5
2 dont 1 spécialisé 1
2 dont 1 spécialisé 1
Branche d'activité 7: Aménagement de pistes agricoles et rurales
Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 20 (Millions DH) TTC
Cadres 3 dont 1 spécialisé Techniciens dont 2 spécialisés
inf. à 20 et sup. ou Inf. à 10 et sup. ou Inf. à 5 égal à 10 égal à 5 2 dont 1 spécialisé 2 1
3 dont 1 spécialisé 2 dont 1 spécialisé 1
1
Branche d'activité 8: Installation de matériel hydromécanique
Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 15 (Millions DH) ITC
Cadres 3 dont 1 spécialisé Techniciens 3 dont 2 spécialisés
Inf. à 15 et sup. ou Inf. à 5 égal à 5
2 dont 1 spécialisé 1
2 dont 1 spécialisé 1
Branche d'activité 9: Matériel de pompage pour l'irrigation
Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 15 (Millions DH) TTC
Cadres dont 1 spécialisé Techniciens 3 dont 2 spécialisés
Inf. à 15 et sup. ou Inf. à 5 égal à 5
2 dont 1 spécialisé 1
2 dont 1 spécialisé 1
Branche d'activité 10: Travaux de plantation et de réhabilitation des arbres fruitiers
Chiffre d'affaires Sup. ou égal à 20 (Millions DH) TTC
Cadres 4 dont 2 spécialisés Techniciens 4 dont 2 spécialisés
inf. à 20 et sup. ou Inf. à 10 et sup. ou Ind. à 5 égal à 10 égal à 5 3 dont 1 spécialisé 2
4 dont 2 spécialisés 2 | dont 1 spécialisé 1
«Le chiffre d'affaires considéré, cité dans le tableau ci-dessus, correspond au plus important parmi les chiffres d'affaires des
« trois (3) dernières années.
«L'exigence en cadres et techniciens spécialisés correspond à des profils ayani des formations dans des domaines équivalents
« au domaine de la branche d'activité.