BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6214 du 19 décembre 2013

Page 66 sur 184

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

2774 BULLETIN OFFICIEL

MODELE I )5

...

N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013):

MODELE D'AVIS DU CONCOURS ARCHITECTURAL

... ...

ROYAUME DU MAROC

•

Ministère, Etablissement public, Région, Préfecture, Province ou

Commune (6)

... ....

1• • •••

AVIS DU CONCOURS ARCHITECTURAL n° ......

Le .......(1) à ..........(2) Il sera procédé, dans les bure

.....(3) à l'ouverture

.(2) Il sera procédé, dans les bureaux de ...

des plis des architectes relatifs au concours architectural pour

Le dossier du concours architectural peut être retiré à . téléchargé à partir du portail des marchés publics ....

I pour ..... 8 .......(4). ......(5), il peut également être

.......et à partir de l'adresse

électronique suivante :..... (site du maître d'ouvrage) (6)

le budget prévisionnel maximum, hors taxes, pour l'exécution des travaux à réaliser

...........(7)

•(')

Le prix d'acquisition des plans et documents techniques, le cas échéant (8) Le contenu ainsi que la présentation et le dépôt des dossiers des architectes doivent être conformes aux dispositions de l'article 120 du décret n°2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2012) ralatif auy marchác aubline

1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics.

Les architectes peuvent :

- soit déposer contre récépissé leurs plis dans le bureau de

de ................(9)

- Soit envoyés, par courrier recommandé avec accusé de réception, au bureau précité ;

Il est prévu une réunion ou une visite des lieux le.......

... (Date, heure) (10).

Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l'article.... du règlement du

concours architectural (11).

*************************

1) Jour, mois et année

(2) Heure fixée pour la tenue de la séance publique d'ouverture des emballages (3) Lieu et adresse fixés pour la tenue de la séance du concours architectural ainsi que l'autorité

qui en procède

(4) Objet du concours architectural avec indication du lieu d'exécution et de l'assiette foncière

Actes cités sur cette page