BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6214 du 19 décembre 2013

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2784 BULLETIN OFFICIEL N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)

MODELE q) 1

MODELE SIMPLIFIE DU CADRE DU PROCES VERBAL D'APPEL D'OFFRES OUVERT (OU RESTREINT)

ROYAUME DU MAROC Ministère, Etablissement public, Région, Préfecture, Province ou Commune (1)

=-----

PROCES VERBAL D'APPEL D'OFFRES OUVERT (OU RESTREINT) (2)

n°

Le. ......(date et heure), la commission d'appel d'offres, conformémentà la décision l'ordonnateur, son délégué ou le sous ordonnateur (3) n°.... du...., est composée comme suit :

président

membre

membre

membre (3)

la commission s'est réunie en séance publique dans le bureau de........(4) en vue de procéder à l'ouverture des plis concernant l'appel d'offres ouvert ou restreint (1) sur offres de prix ou au rabais (1) n° ......relatif à.....(5) conformément à l'avis publié(6) dans. • (7).

A l'ouverture de la séance, le président dépose sur le bureau tous les plis reçus, à savoir :

- .. (liste des concurrents)

Et invite ensuite les concurrents présents qui n'auraient pas déposé leurs plis, à les lui remettre séance tenante.

Ont répondu à cette invitation :

- ................. (liste des concurrents)

. . . .

..............

Le président invite les concurrents qui se sont aperçus que leurs dossiers sont incomplets à produire les pièces manquantes sous enveloppes fermées.