BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6214 du 19 décembre 2013

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2790 BULLETIN OFFICIEL N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)

MODELE q ) 2

MODELE SIMPLIFIE DU CADRE DU PROCES VERBAL

DE LA SEANCE D'ADMISSION DE L'APPEL D'OFFRES AVEC PRESELECTION

ROYAUME DU MAROC Ministère, Etablissement public, Région, Préfecture, Province ou Commune (1)

------ PROCES VERBAL DE LA SEANCE D'ADMISSION DE L'APPEL D'OFFRES AVEC

PRESELECTION (2)

n°

Le......... ...(date et heure), la commission d'appel d'offres avec présélection, conformément à la décision de l'ordonnateur, son délégué ou le sous ordonnateur (3) n° ... du....., est composée comme suit : ...... .......... président

- ....... ..membre

.membre

.membre (3)

la commission s'est réunie en séance publique dans le bureau de........(4) en vue de procéder à l'ouverture des plis concernant l'appel d'offres avec présélection sur offres de prix ou au rabais (1) n° ….....relatif à....(5) conformément à l'avis publié dans. ..(6).

A l'ouverture de la séance, le président dépose sur le bureau tous les plis reçus, à savoir :

......... (liste des concurrents)

Et invite ensuite les concurrents présents qui n'auraient pas déposé leurs plis, à les lui remettre séance tenante.

Ont répondu à cette invitation :

..... ...... (liste des concurrents)

-

....

- ••.

.....

Le président invite les concurrents qui se sont aperçus que leurs dossiers sont incomplets à produire les pièces manquantes sous enveloppes fermées.