2790 BULLETIN OFFICIEL N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)
MODELE q ) 2
MODELE SIMPLIFIE DU CADRE DU PROCES VERBAL
DE LA SEANCE D'ADMISSION DE L'APPEL D'OFFRES AVEC PRESELECTION
ROYAUME DU MAROC Ministère, Etablissement public, Région, Préfecture, Province ou Commune (1)
------ PROCES VERBAL DE LA SEANCE D'ADMISSION DE L'APPEL D'OFFRES AVEC
PRESELECTION (2)
n°
Le......... ...(date et heure), la commission d'appel d'offres avec présélection, conformément à la décision de l'ordonnateur, son délégué ou le sous ordonnateur (3) n° ... du....., est composée comme suit : ...... .......... président
- ....... ..membre
.membre
.membre (3)
la commission s'est réunie en séance publique dans le bureau de........(4) en vue de procéder à l'ouverture des plis concernant l'appel d'offres avec présélection sur offres de prix ou au rabais (1) n° ….....relatif à....(5) conformément à l'avis publié dans. ..(6).
A l'ouverture de la séance, le président dépose sur le bureau tous les plis reçus, à savoir :
......... (liste des concurrents)
Et invite ensuite les concurrents présents qui n'auraient pas déposé leurs plis, à les lui remettre séance tenante.
Ont répondu à cette invitation :
..... ...... (liste des concurrents)
-
....
- ••.
.....
Le président invite les concurrents qui se sont aperçus que leurs dossiers sont incomplets à produire les pièces manquantes sous enveloppes fermées.