2796 BULLETIN OFFICIEL N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)
MODELE 4)4
MODELE SIMPLIFIE DU CADRE DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE D'EXAMEN DES OFFRES
APPEL D'OFFRES AVEC PRESELECTION
ROYAUME DU MAROC Ministère, Etablissement public, Région, Préfecture, Province ou Commune (1)
- PROCES VERBAL DE LA SEANCE D'EXAMEN DES OFFRES APPEL D'OFFRES AVEC PRESELECTION (2)
n°
Le.. • (date et heure), la commission d'appel d'offres avec présélection, conformément à la décision de l'ordonnateur, de son délégué ou du sous ordonnateur (3) n°.... du.... est composée comme suit :
........ président
- .membre
. membre
- .membre (3)
•...
s'est réunie en séance publique dans le bureau de .....(4) en vue de procéder à l'ouverture des plis concernant l'appel d'offres avec présélection sur offres de prix ou au rabais (1) n° .... ....relatif à....(5) conformément à l'avis publié dans .......... (6). A l'ouverture de la séance, le président dépose sur le bureau tous les plis reçus, à savoir :
(liste des concurrents)
-
-
Et invite ensuite les concurrents présents qui n'auraient pas déposé leurs plis, à les lui remettre séance tenante.
Ont répondu à cette invitation :
- (liste des concurrents)
Le président invite les concurrents qui se sont aperçus que leurs dossiers sont incomplets à produire les pièces manquantes sous enveloppes fermées. Ont répondu à cette invitation :
....... ...... (liste des concurrents)
-