120 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6218 - 29 safar 1435 (2-1-2014)
c) piste en service, calage altimétrique, codes SSR, instructions de niveau, instructions de cap et de vitesse et, lorsqu'ils sont indiqués par le contrôleur ou figurent dans les diffusions ATIS, niveaux de transition.
5.2.1.1. Les autres autorisations ou instructions, y compris les autorisations conditionnelles, sont collationnées ou il en est accusé réception de manière à indiquer clairement qu'elles ont été comprises et qu'elles sont respectées.
5.2.1.2. Le contrôleur écoute le collationnement pour s'assurer que l'équipage de conduite a bien reçu et compris l'autorisation ou l'instruction et il intervient immédiatement pour corriger toute disparité éventuellement révélée par le collationnement.
5.2.2. Sauf spécification contraire de l'autorité ATS gouvernementale, le collationnement vocal n'est pas exigé dans le cas des messages CPDLC.
5.3. Coordination des clearances
Les clearances sont coordonnées entre les organismes de contrôle de la circulation aérienne pour toute la route que doit suivre un aéronef ou pour une partie spécifiée de cette route, conformément aux règles ci-après.
5.3.1 L'aéronef reçoit une clearance pour toute la route jusqu'au premier aérodrome d'atterrissage prévu:
a) soit lorsqu'il aura été possible, avant le départ, de coordonner la délivrance des clearances entre tous les organismes sous le contrôle desquels passera l'aéronef;
b) soit lorsqu'on est à peu près certain qu'une coordination préalable sera réalisée entre chacun des organismes sous le contrôle desquels passera ultérieurement l'aéronef.
5.3.2 Lorsque la coordination indiquée en 4.1 n'a pas été réalisée ou n'est pas prévue, l'aéronef ne doit recevoir de clearance que jusqu'au point où la coordination est à peu près certaine; à ce point ou avant d'atteindre ce point, l'aéronef doit recevoir une nouvelle clearance avec des instructions d'attente, s'il y a lieu.
5.3.2.1 Si les organismes ATS concernés l'ont prescrit, l'aéronef doit entrer en communication avec un organisme de contrôle de la circulation aérienne situé en aval pour recevoir une clearance en aval avant le point de transfert de contrôle.
5.3.2.1.1 Pendant qu'il obtient une clearance en aval, l'aéronef maintient les communications bilatérales nécessaires avec l'organisme de contrôle de la circulation aérienne dont il relève à ce moment-là.
5.3.2.1.2 Une clearance délivrée à titre de clearance en aval doit être clairement désignée comme telle au pilote.
5.3.2.1.3 À moins d'une coordination, une clearance en aval ne modifie pas le profil de vol original de l'aéronef dans quelque espace aérien que ce soit autre que celui de l'organisme de contrôle de la circulation aérienne qui la délivre.