138 BULLETIN OFFICIEL N° 6218 – 29 safar 1435 (2-1-2014)
CHAPITRE VII
Renseignements nécessaires aux services de la circulation aérienne
1. RENSEIGNEMENTS METEOROLOGIQUES
1.1. Généralités
Les organismes des services de la circulation aérienne reçoivent, sur les conditions météorologiques actuelles et prévues, les renseignements les plus récents qui sont nécessaires à l’exécution de leurs fonctions respectives. Ces renseignements sont fournis sous une forme qui exige le minimum d’interprétation de la part du personnel des services de la circulation aérienne et suivant une fréquence qui satisfasse les besoins des organismes intéressés des services de la circulation aérienne.
1.2. Centres d’information de vol et centres de contrôle régional
1.2.1. Les centres d’information de vol et les centres de contrôle régional reçoivent les renseignements météorologiques indiqués dans l’Annexe 3, Appendice 9, 1.3 à la convention relative à l’aviation civile internationale, surtout en cas d’aggravation constatée ou prévue d’un élément météorologique dès qu’une telle aggravation aura pu être déterminée. Ces observations et ces prévisions couvriront la région d’information de vol ou la région de contrôle ainsi que toutes autres régions déterminées par accord régional de navigation aérienne.
1.2.2. Les centres d’information de vol et les centres de contrôle régional reçoivent, à intervalles convenables, les dernières valeurs de la pression pour le calage altimétrique, relevées aux emplacements spécifiés par le centre d’information de vol ou le centre de contrôle régional intéressé.
1.3. Organismes assurant le contrôle d’approche
1.3.1. Les organismes assurant le contrôle d’approche reçoivent les renseignements météorologiques indiqués dans l’Annexe 3, Appendice 9, 1.3 à la convention relative à l’aviation civile internationale, pour l’espace aérien et pour les aérodromes dont ils ont la charge. Des messages d’observations spéciales et des amendements aux prévisions sont communiqués à l’organisme assurant le contrôle d’approche dès qu’ils sont jugés nécessaires selon les critères établis et sans attendre les observations ou prévisions régulières suivantes. Lorsque plusieurs capteurs sont utilisés, les affichages auxquels ils sont reliés sont clairement marqués de façon à identifier la piste et la partie de piste correspondant à chaque capteur.
1.3.2. Les organismes assurant le contrôle d’approche reçoivent les dernières valeurs de la pression pour le calage altimétrique, relevées aux emplacements spécifiés par l’organisme assurant le contrôle d’approche intéressé.
1.3.3. Les organismes assurant le contrôle d’approche pour les phases d’approche finale, d’atterrissage et de décollage sont équipés d’affichages du vent à la surface. Ces affichages sont reliés aux mêmes emplacements d’observation et sont alimentés par les mêmes capteurs que les