N° 6218 - 29 safar 1435 (2-1-2014) BULLETIN OFFICIEL 185
4.2.4. Quand la clearance VFR spécial comporte le suivi d'un itinéraire publié, le pilote doit respecter les consignes particulières relatives à cet itinéraire.
Note : En l'absence de niveaux à respecter sur les itinéraires publiés, les règles de niveau minimal en vol VFR continuent à s'appliquer en VFR spécial.
4.3 VOL VFR DE NUIT Pour voler selon les règles de vol à vue de nuit, un aéronef doit respecter les dispositions qui peuvent être fixées par instruction du ministre chargé de l'aviation civile. Cette instruction fixe les conditions météorologiques supérieures à celles du §4.1 §4.2.
4.4 ABAISSEMENT DES CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES AU-DESSOUS DES CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES DE VOL À VUE (VMC)
4.4.1. Dans un espace aérien contrôlé de classe B ou C Lorsqu'il est impossible de poursuivre le vol en VMC conformément au plan de vol en vigueur, le pilote commandant de bord d'un aéronef en vol VFR doit : a) Compte tenu des modifications aux éléments de vol qu'il juge nécessaire d'effectuer pour maintenir VMC, demander une nouvelle clearance qui lui permette : - soit de poursuivre le vol à destination ; - soit de se dérouter vers un aérodrome de dégagement ; - soit de quitter l'espace aérien contrôlé de classe B ou C ; ou b) demander une clearance de VFR spécial conformément aux dispositions du §4.2 ; ou c) s'il désire passer à l'application des règles de vol aux instruments appliquer les dispositions du §4.12
4.4.2. Dans un espace aérien contrôlé de classe D Lorsqu'il est impossible de poursuivre le vol en VMC conformément au plan de vol en vigueur, le pilote commandant de bord d'un aéronef en vol VFR doit : a) informer l'organisme de la circulation aérienne des modifications des éléments du vol qu'il juge nécessaire d'effectuer pour maintenir VMC et qui lui permettent : - soit de poursuivre le vol à destination ; - soit de se dérouter vers un aérodrome de dégagement ; - soit de quitter l'espace aérien contrôlé de classe D ; ou b) demander une clearance de VFR spécial conformément aux dispositions du §4.2 ; ou c) s'il désire, passer à l'application des règles de vol aux instruments appliquer les dispositions du §4.12
4.4.3. Dans un espace aérien contrôlé de classe E Lorsqu'il est impossible de poursuivre le vol en VMC, le pilote commandant de bord d'un aéronef en vol VFR doit : a) demander une clearance de VFR spécial conformément aux dispositions du §4.2 ; ou b) s'il désire passer à l'application des règles de vol aux instruments appliquer les dispositions du §4.12.
4.4.4. Dans un espace aérien non contrôlé de classe F ou G Lorsqu'il est impossible de poursuivre le vol en VMC, le pilote commandant de bord d'un aéronef en vol VFR doit s'il désire passer à l'application des règles de vol aux instruments appliquer les dispositions du §4.12.
4.5 HAUTEURS MINIMALES Outre le respect du§3.1.4, sauf pour les besoins du décollage, de l'atterrissage et des manœuvres qui s'y rattachent, aucun vol VFR ne doit être effectué :