826 BULLETIN OFFICIEL N° 6228 bis 6 rabii II 1435 (6 février 2014)
un autre cas concernant la réalisation de conduites d’assainissement par obligation environnementale afin d’éviter des rejets sur Oued de logements exploités, l’avenant au marché relatif à ces travaux a été établi conformément à la réglementation en vigueur.